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01/12/2011 - ...
Arrêté du 18 novembre 2011 : agrée l'avenant n° 2 à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services...
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01/12/2011 - ...
Que vont devenir, en 2012, les jours accumulés sur les comptes épargne-temps (CET) des agents de la fonction publique hospitalière (FPH)? Alors que l...
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01/12/2011 - ...
"En cas de grand froid", 15 000 places d'hébergement temporaire supplémentaires seront mobilisées cet hiver. C'est ce qu'a indiqué le secrétaire d'Ét...
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01/12/2011 - ...
Circulaire Cnaf du 16 novembre 2011 : revient notamment sur les modifications relatives au calcul de la participation du majeur protégé - désormais p...
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01/12/2011 - ...
Nouvelle initiative de l'Usgeres, bien décidée à être reconnue comme organisation patronale représentative à part entière, et donc susceptible de nég...
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01/12/2011 - ...
Circulaire interministérielle du 21 novembre 2011 : précise le champ d'application et les principales dispositions du protocole d'accord du 31 mars 2...
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19/06/2014 - ...
Circulaire Cnaf n° 2014-017 du 30 avril 2014 : rappelle les priorités fixées par la COG 2013-2017 de la Cnaf, en matière de développement de la média...
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24/11/2011 - ...
Les finances des associations seront au menu d'une prochaine réunion de travail en janvier, annonce la secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de...
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24/11/2011 - ...
Retour à l'Assemblée nationale. Après l'échec de la commission mixte paritaire, les députés ont, une nouvelle fois, adopté le PLFSS pour 2012 le 22 n...
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12/06/2014 - ...
Arrêté du 30 mai 2014 : fixe la nouvelle liste des documents à transmettre à la Banque de France par les associations désireuses d'aider un particuli...
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