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3385 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Retraites : nouvelle base de calcul pour les assurés nés en 1955

22/09/2011 - ... Circulaire n° 2011/66 du 8 septembre 2011 : établit à 166 trimestres, pour les assurés nés à compter de 1955, la durée d'assurance exigée pour l'ouve...

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En bref - 27 millions d'euros pour les groupes d'entraide mutuelle en 2011

15/09/2011 - ... Instruction n° DGCS/SD3/CNSA/2011/301 du 26 juillet 2011 : précise quels sont les groupes d'entraide mutuelle (GEM) éligibles au conventionnement de ...

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En bref - Plan Autisme 2013-2017 : création de 2 700 places en structures médico-sociales

02/05/2013 - ... Fin du suspense autour des moyens consacrés au troisième plan Autisme 2013-2017, qui devait être présenté au Comité national de l’autisme le 2 mai. Q...
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En bref - Aide à domicile : date limite d'envoi des justificatifs de prestation au titre du PAP

18/10/2012 - ... Circulaire Cnav n° 2012-61 du 7 septembre 2012 : fixe à six mois maximum  le délai de transmission par les services conventionnés d’aide à domicile d...

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En bref - Plan Parkinson 2011-2014 : Nora Berra veut mobilier le médico-social

08/03/2012 - ... Parmi les axes du plan national Parkinson 2011-2014 dévoilés par Nora Berra, le 7 mars : la mobilisation des ARS et du secteur médico-social afin de ...
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