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333 résultats pour votre recherche "circulaire"


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En bref - Prévention de la maltraitance : un programme chargé pour les ARS

13/03/2014 - ... d’une circulaire à l’intention des ARS, rappelées ainsi à leurs responsabilités. Parmi les priorités ? La recrudescence des inspections, objet de préoccupations récemment exprimées par l’Apiass...
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En bref - Les chantiers 2014 en matière de lutte contre l’exclusion et de handicap

23/01/2014 - ... des contrôles inopinés par les ARS, dont les responsabilités seront rappelées par circulaire, alerte systématique de son cabinet le cas échéant... Enfin, aux termes d’une convention signée avec les fédérations...
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En bref - Tour d'horizon des grands chantiers en cours avec la DGCS

19/09/2013 - ... pas des mesures intermédiaires. À noter enfin : une circulaire, promise avant fin 2013, viendra détailler les modalités de prise en compte de l'évaluation externe dans le renouvellement des autorisations. Ce, alors...
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