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562 résultats pour votre recherche "association"


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Lieux de vie et d'accueil - La tarification est annulée

08/01/2015 - ... exaucer les vœux de l'association Faste Sud Aveyron, de la FNLV et du Groupe d’étude et de recherche sur la pratique des lieux d’accueil (Gerpla) qui avaient déposé des requêtes dans ce sens. ...
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En bref - Interdiction programmée des placements à l’hôtel des mineurs de l’ASE

28/01/2021 - ... " sur la protection de l’enfance. Probablement de quoi satisfaire les associations d’anciens enfants placés, opposées à cette pratique qui concerne près de 5 % des mineurs, essentiellement non accompagnés (MNA...
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En bref - Près de 60 propositions "stratégiques" pour soutenir la vie associative

14/06/2018 - ... groupe de travail sur l’adaptation du cadre fiscal ainsi que la possibilité pour les associations de conserver des excédents, y compris dans le champ social et médico-social "tarifé". Enfin, ils appellent...
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En bref - La fiscalité applicable aux opérations de restructuration associative explicitée

02/10/2014 - ... Instruction DGFP n° BOI-IS-FUS-10-20-20-20140613 du 13 juin 2014 : détaille notamment les règles fiscales applicables aux cas de fusions réalisées par les associations. Un autre texte vient définir...

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SIAO - Un outil numérique pour mieux orienter les sans-abri

06/04/2017 - ... sociale (DGCS) en partenariat avec les associations. Elle permettra aux gestionnaires de connaître en temps réel les places disponibles sur le territoire. Et d’orienter les personnes directement vers...
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En bref - Inquiétudes sur le futur cahier des charges de l’hébergement d’urgence

14/01/2021 - ... la place envisagés (34 euros en Ile-de-France et 25 euros ailleurs), déconnectés des prestations à mettre en place par les associations, pointe son président. Ce, alors que ces dernières constatent déjà...
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En bref - Covid-19 : sitôt lancée en Ehpad, la campagne vaccinale va s'élargir au domicile

07/01/2021 - ... supplémentaire sur leurs équipes" prévient l'association. "Les médecins coordonnateurs d’Ehpad croulent sous les nouvelles tâches", appuie le syndicat SNGIE qui pointe l'absence de revalorisation salariale...
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En bref - CCN 66 : les négociations sur le régime de prévoyance patinent

21/06/2018 - ... par entreprise". Inacceptable pour ces organisations, qui refusent les disparités ainsi induites entre les associations. Au-delà, c'est "la loyauté de la négociation" qui est, selon les syndicats, remise en cause...
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Crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires - À peine né, déjà neutralisé ?

09/03/2017 - ... sur l’année 2017", dénonce l’Uniopss dans un récent courrier adressé à l’Assemblée des départements de France (ADF). Conséquence ? "Les associations devront passer le CITS en avance sur trésorerie sur 2017...
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En bref - L’aide au poste des SIAE pour 2017

09/03/2017 - ...  (10 237 euros), pour celles de travail temporaire d’insertion – ETTI (4 351 euros), pour les associations intermédiaires – AI (1 331 euros) et pour les ateliers et chantiers d’insertion – ACI (19 655...