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435 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Femmes victimes de violences - Vers un accompagnement coordonné ?

27/11/2014 - ... Le 25 novembre, le volet parisien de la convention relative au traitement des mains courantes en matière de violences conjugales a été signé en présence de la ministre Marisol Touraine. Objectif...
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En bref - Un avenant sur la prévention des risques psychosociaux dans l'aide à domicile est agréé

06/11/2014 - ... la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD). En revanche, celui du 18 avril 2014 sur la revalorisation de la valeur du point a été rejeté. ...

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Anesm-HAS - Le rapprochement est sur les rails

16/10/2014 - ... L’adossement des fonctions support (paie, comptabilité...) de l’Anesm à celles de la HAS sera effectif au 1er janvier 2015, après la signature d'une convention de services, a annoncé l’agence le 14...
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En bref - CCN 51 : l’intersyndicale rejette l'avenant de substitution

06/10/2011 - ... Suite à sa dénonciation partielle de la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), la Fehap a présenté aux syndicats "un avenant de substitution", fin septembre. "Une proposition...
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CNSA - La feuille de route pour 2016-2019

28/04/2016 - ... sur "les déterminants de la dépense et des coûts", ainsi que sur "la sécurisation du pilotage de l'Ondam". En outre, elle a signé une convention avec le réseau Idéal Connaissances et l’association Edess afin de déployer...
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Conférence salariale - +1 % pour les salaires des ESSMS privés non lucratifs en 2016

11/02/2016 - ... dans un contexte de maîtrise des dépenses publiques", a indiqué l’administration. Traduction : pour les structures relevant des conventions collectives de la branche de l'action sanitaire, sociale et médico-sociale...
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Négociations salariales - Tour d’horizon

17/03/2016 - ... du minimum conventionnel avancées par la Fehap ont provoqué la colère de la CFDT, celle-ci s’est, en revanche, dite favorable au texte mis sur la table en février pour les centres de lutte contre le cancer...
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En bref - BAD : les actions prioritaires en matière de formation continue d’ici 2016

22/05/2014 - ... Arrêté du 18 avril 2014 : porte agrément de l’avenant n° 15/2013 à la convention collective de la branche de l'aide à domicile (BAD), qui fixe les priorités d’action en matière de formation continue...

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En bref - Social et médico-social : deux Opco aujourd'hui, un seul demain ?

04/04/2019 - ... fragilisée". De son côté, l’Opco Cohésion sociale, géré par Uniformation, recouvre les champs de 27 conventions collectives (animation, ateliers d'insertion...). Aide à domicile compris, se réjouissent...
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Accueil de stagiaires - Pas plus de trois étudiants à la fois dans les petites structures

29/10/2015 - ... (arrondi à l’entier supérieur) dans les structures de 20 salariés et plus. Pour les autres, trois étudiants au maximum peuvent être intégrés en même temps. Des mesures applicables pour les conventions...
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