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458 résultats pour votre recherche "employeurs"


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En bref - Complémentaire santé dans la BAD : augmentation de la part employeur

11/04/2019 - ... La recommandation patronale prise le 31 décembre 2018 par l’USB-Domicile a été agréée. Elle prévoit, dans la branche de l’aide à domicile (BAD), une augmentation de la part employeur...

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En bref - La loi prolongeant l'état d'urgence sanitaire précise la responsabilité pénale de l'employeur

14/05/2020 - ... soit appréciée au regard du pouvoir et des moyens dont disposait l'employeur dans la situation de crise liée au Covid-19, ainsi que de la nature de ses missions ou de ses fonctions. Par ailleurs, si l’afflux...

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En bref - Travailleurs handicapés: les délais laissés aux employeurs publics pour leur déclaration

16/04/2020 - ... tard le 30 avril de chaque année, les employeurs sont tenus de déposer auprès du comptable public leur déclaration annuelle d'emploi des travailleurs handicapés, accompagnée du paiement...

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Démarches administratives - Troisième choc de simplification pour les entreprises

04/06/2015 - ... de la mobilisation pour la relance de l’emploi dans les TPE-PME. Sans surprise, les employeurs de l’ESS appellent également à faciliter les démarches administratives des associations. Un sujet qui sera au cœur d’une...
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Employeurs de la Bass - Nexem rompt avec l’Unifed

19/01/2017 - ... C’est officiel : la jeune Nexem n’adhérera pas au collège employeurs de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass). Elle n’y succédera donc pas à ses organisations mères...
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En bref - Bass : dénoncé par les employeurs, l’accord "Formation professionnelle" à nouveau en chantier

26/09/2019 - ... Le 17 septembre, l’accord du 7 mai 2015 sur la formation professionnelle (et ses avenants) a été dénoncé par les employeurs de la branche sociale, médico-sociale et sanitaire à but non lucratif...
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Suppression de l’opposabilité des conventions collectives - Les employeurs posent leurs conditions

19/10/2017 - ... à l'Assemblée nationale), cette disposition risque de "fragiliser l’exercice des missions des associations", craignent les employeurs. Qui entendent agir auprès des pouvoirs publics pour s’assurer...
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Foyers de jeunes travailleurs - Un nouveau syndicat employeur

05/01/2017 - ...  le Conseil national des employeurs d’avenir (CNEA). Ce dernier est "un syndicat important de l’économie sociale et solidaire (10 000 structures adhérentes employant plus de 175 000 salariés) représentant...
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En bref - Tout sur les règles de transmission d’informations par la justice aux employeurs

08/09/2016 - ... Circulaire ministérielle JUSD1622465C du 4 août 2016 : indique les règles de communication aux employeurs publics (et privés chargés d’une mission de service public) de certaines décisions pénales...

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ESS - Les employeurs encore négligés par le gouvernement

09/04/2015 - ... "Le privé non lucratif sera-t-il associé ou encore oublié ?", s’inquiétait la Fehap, le 7 avril, à la veille de la présentation par le Premier minist...
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