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24/06/2021 - ...
Le cahier des charges relatif à l’utilisation dans les structures médico-sociales des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les VIH 1 et 2, comme des hépatites B...
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17/06/2021 - ...
Dans la continuité de la Stratégie nationale "Agir pour les aidants", le cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR) est actualisé pour inscrire la nouvelle possibilité...
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31/03/2022 - ...
pour quelques jours au plus, puis au sein de lieux ad hoc pour des séjours pouvant aller jusqu’à plusieurs mois dans l’attente de leur accès au logement. Un cahier des charges, à la publication imminente...
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13/01/2022 - ...
), on se veut rassurant : l’ensemble des outils et méthodes élaborés ces derniers mois restent d’actualité (référentiel, manuel d’évaluation et cahier des charges nécessaire à l’accréditation des évaluateurs...
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12/05/2016 - ...
Arrêté du 18 mars 2016 : fixe le nouveau cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle (GEM). Le texte clarifie le rôle de l'association marraine, distincte de l'organisme gestionnaire du GEM...
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28/11/2019 - ...
Le cahier des charges de l'expérimentation relative à la validation des acquis de l'expérience (VAE) par blocs de compétences, comme levier pour l'accès à la certification, est publié. Objectif...
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21/11/2019 - ...
Les modalités de pilotage des groupes d’entraide mutuelle (GEM) sont détaillées au regard de leur nouveau cahier des charges. Objectif de l'administration : préciser les points de vigilance...
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14/11/2019 - ...
Pris en application de la loi dite Elan, un arrêté détaille le cahier des charges des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM) que doivent conclure les centres d'hébergement...
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30/09/2021 - ...
Le cahier des charges des plateformes de coordination et d’orientation (PCO), responsables de la mise en œuvre du parcours de bilan et d’intervention précoce auprès des enfants de 7 à 12 ans...
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03/12/2015 - ...
Instruction n° DGOS/R4/DGCS/3B/2015/313 du 20 octobre 2015 : fixe les dispositions pour renforcer l'accès aux soins des personnes handicapées via des consultations spécifiques, dont le cahier...
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