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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Résidences autonomie : les conditions de la coopération avec le médico-social

29/03/2018 - ... Les gestionnaires de résidences autonomie désirant accueillir des personnes âgées en perte d’autonomie (GIR 1 à 4) doivent au préalable conclure une ...

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En bref - Le guide de la domiciliation des personnes sans domicile stable est toiletté

29/03/2018 - ... La doctrine de l'administration en matière de domiciliation des personnes sans domicile stable est actualisée pour tenir compte, entre autres, des de...

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En bref - Les orientations de la campagne tarifaire pour le secteur habilité de la PJJ

29/03/2018 - ... En attendant sa publication au Bulletin officiel, la circulaire tarifaire 2018 applicable au secteur associatif habilité (SAH) concourant aux mission...

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En bref - Esat : la rémunération garantie est revalorisée de façon rétroactive

29/03/2018 - ... Pour neutraliser l'augmentation de la contribution sociale généralisée (CSG) prévue par la dernière loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS),...

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Droit du travail - Congés et arrêt maladie : la réforme en pratique

05/06/2024 - ... du reçu pour solde de tout compte a un effet libératoire pour l’employeur à l’issue d’une période de six mois [8]. 9) Quelques recommandations Il est nécessaire de mettre à jour, dans les plus brefs délais...

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En bref - Rentrée sociale de l’Uniopss : "La logique budgétaire ne fait pas un projet de société"

26/09/2019 - ... "On a parfois du mal à saisir le sens et la philosophie des réformes engagées, en dehors évidemment de la logique budgétaire. Or, celle-ci ne peut êt...
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En bref - Bass : dénoncé par les employeurs, l’accord "Formation professionnelle" à nouveau en chantier

26/09/2019 - ... Le 17 septembre, l’accord du 7 mai 2015 sur la formation professionnelle (et ses avenants) a été dénoncé par les employeurs de la branche sociale, mé...
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En bref - La CRDS, un impôt mobilisé au profit du grand âge en 2020 ?

26/09/2019 - ... Pas le temps d’attendre. C’est le message adressé au gouvernement à la veille de la présentation des arbitrages budgétaires par 13 organisations. Si ...
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En bref - Les jours de RTT pris prolongent d’autant la période d’essai

26/09/2019 - ... Lorsque des journées de RTT sont prises pendant la période d'essai, celle-ci est prolongée d'une durée égale à cette absence. Le décompte se fait en ...

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En bref - Reprise du dialogue entre les ARS et les directeurs de l’hospitalière

22/03/2018 - ... Après plus d’un an de pause, le "groupe contact" regroupant syndicats de directeurs de l’hospitalière et directeurs généraux d’agences régionales de ...
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