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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Vaccination antigrippale : le médico-social appelé à mobiliser ses personnels de santé

23/11/2017 - ... Les pouvoirs publics rappellent aux établissements médico-sociaux l'importance de favoriser la vaccination de leurs personnels de santé contre la gri...

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En bref - Le dépôt de plainte contre un médecin du travail strictement encadré

23/11/2017 - ... Un employeur peut porter plainte à l’encontre d’un médecin du travail auprès du conseil de l’ordre, prélude potentiel à une action disciplinaire. Ce ...

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En bref - L’Udes progresse sur le chemin de la représentativité

19/02/2014 - ... Les employeurs de l’ESS ont franchi une étape supplémentaire sur la voie de la reconnaissance. Le 30 janvier, l’Udes et cinq autres organisations pat...

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En bref - Conditions d'amélioration des SIAO

05/04/2012 - ... Circulaire n° cabinet/2012/133 du 29 mars 2012 : détaille les dispositions relatives à l’amélioration du fonctionnement des services intégrés d’accue...

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En bref - GHT : les structures médico-sociales peuvent être dispensées de certaines contributions

16/11/2017 - ... Les établissements médico-sociaux membres d’un groupement hospitalier de territoire (GHT) et qui ne bénéficient pas du département d’information médi...

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En bref - Comment approuver les accords collectifs dans les entreprises dépourvues de délégué syndical ?

16/11/2017 - ... Dans les entreprises d’au moins 11 salariés, la procédure de consultation des personnels pour la validation d’accords collectifs conclus avec des élu...

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En bref - Élection des représentants du personnel dans la FPH : vade-mecum du vote électronique

16/11/2017 - ... Choisi par la direction après avis du comité technique d'établissement, le recours au vote électronique par Internet est possible pour élire les repr...

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En bref - Maia : le maillage du territoire se poursuit

13/02/2014 - ... Circulaire n° DGCS/DGOS/CNSA/2014/09 du 15 janvier 2014 : explicite les conditions de déploiement en 2014 de 50 nouvelles Maia. Chacune bénéficiera d...

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En bref - Loi Autonomie : le temps des décisions

13/02/2014 - ... Où iront les 645 millions d'euros de la Casa dès 2015 ? La concertation terminée, Jean-Marc Ayrault a exposé le 12 février les grandes lignes du prem...
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En bref - Lois promulguées

29/03/2012 - ... - Loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la...