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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - L'Unaforis s'inquiète de la future loi sur les stages

12/06/2014 - ... "Un risque d’asphyxie pour les formations en travail social", diagnostiquait l’Unaforis, lors de son assemblée générale du 5 juin dernier. En cause ?...
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En bref - Les comptes 2011 de la CNSA en excédent

19/04/2012 - ... Renversement de tendance. Le 17 avril, le conseil de la CNSA a approuvé son budget exécuté 2011 (19,771 milliards d’euros). À retenir ? Après deux an...
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En bref - Mémorandum des départements en difficulté

25/02/2010 - ... L'ADF a présenté au Premier ministre un mémorandum des départements en difficulté. Sans surprise, elle demande une compensation plus équitable du coû...

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En bref - Les associations au cœur de nombreux chantiers gouvernementaux

05/06/2014 - ... Un choc de simplification et des financements sécurisés pour les associations. Telles sont les promesses de la feuille de route que la ministre Najat...
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En bref - Retraite : la prise en compte de la maternité est améliorée

05/06/2014 - ... Décret n° 2014-566 du 30 mai 2014 : permet la validation d’un trimestre d’assurance vieillesse pour chaque période de 90 jours ayant donné lieu au ve...

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En bref - DADS : les données à transmettre en 2014

05/06/2014 - ... Arrêté du 6 mai 2014 : détaille les informations devant figurer cette année dans la déclaration annuelle des données sociales (DADS) de l’employeur. ...

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En bref - Réforme territoriale : un sursis pour les conseils généraux

05/06/2014 - ... Une disparition des conseils départementaux repoussée en 2020 via une révision constitutionnelle. L'annonce présidentielle du 3 juin satisfait l’ADF,...
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En bref - La procédure d’autorisation par appels à projets évolue

05/06/2014 - ... Décret n° 2014-565 du 30 mai 2014 : modifie, pour les ESSMS, certaines modalités de la procédure d’autorisation par appels à projets. Le seuil à part...

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En bref - Renouvellement des conférences régionales de la santé et de l’autonomie

04/06/2014 - ... Les conférences régionales de la santé et de l’autonomie (CRSA) sont en passe d’être renouvelées. Tous les membres ayant voix délibérative et dont le...

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En bref - Nouveau logiciel de gestion pour la PJJ

12/04/2012 - ... Arrêté du 20 mars 2012 : instaure le nouveau logiciel de "gestion de l’activité et des mesures éducatives 2010" (Game 2010). Au sein des services et ...