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3905 résultats pour votre recherche "En bref"


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En bref - Soulagement après le come-back du projet de loi Autonomie

05/06/2014 - ... C’est rassuré que le secteur a suivi, le 3 juin, la présentation du très attendu projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement en Consei...
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En bref - Circulaire budgétaire PA/PH : le Conseil d’État appelé en arbitre

05/06/2014 - ... Et de deux. Pour la seconde année consécutive, l’AD-PA, la Fehap, la Fnadepa et la Fnaqpa forment ensemble un recours contentieux devant le Conseil d...
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En bref - Évaluation de la procédure d’appels à projets

09/11/2011 - ... Premiers bilans globalement positifs pour la procédure d'appels à projets, issue de la loi HPST. C'est la conclusion tirée par la député UMP Bérengèr...

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En bref - CCN 51 : la CFDT se retire des négociations

09/11/2011 - ... La tension est encore montée d'un cran dans le cadre de la dénonciation de la convention collective nationale d'octobre 1951 (CCN 51). Après le rejet...

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En bref - L'économie sociale mobilisée contre les discriminations

09/11/2011 - ... L'économie sociale se veut vigilante. L'union de syndicats et groupements d'employeurs Usgeres a récemment signé avec la CFDT et la CFTC un accord en...

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En bref - Mobilisation des professionnels de l'accueil des demandeurs d'asile

03/11/2011 - ... "L'accueil et l'accompagnement des demandeurs d'asile sont aujourd'hui menacés par des choix politiques et budgétaires de plus en plus contraignants"...
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En bref - Prévenir la pénibilité au travail sous peine de sanction

03/11/2011 - ... Circulaire DGT n° 08 du 28 octobre 2011 : précise le dispositif relatif à l’obligation pour les employeurs de plus de 50 salariés de conclure un acco...

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En bref - Moins d'expérience requise pour les maîtres d’apprentissage

03/11/2011 - ... Décret n° 2011-1358 du 25 octobre 2011 : revoit à la baisse le nombre d'années d'expérience professionnelle nécessaire pour exercer la fonction de ma...

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En bref - Le secteur de l'exclusion réclame une place à la Conférence sociale

28/05/2014 - ... Le Premier ministre n’a pas réussi à apaiser les craintes du collectif Alerte, reçu à Matignon le 22 mai dernier. Ce, malgré son engagement de respec...
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En bref - Remboursement des frais de transport des jeunes handicapés en Camsp et CMPP

28/05/2014 - ... Décret n° 2014-531 du 26 mai 2014 : prévoit la prise en charge financière intégrale par l’assurance maladie des frais de transports des enfants et ad...