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1204 résultats pour votre recherche "Contrôle"


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Libres propos autour de la légitimité associative

30/06/2008 - ... d'Etat constitué, ayant pour finalité de structurer pour mieux contrôler tel groupe social ou tel aspect de la vie quotidienne. Il s'agit là de l'un des premiers exemples où l'Etat central a confié à...
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Fiche pratique - Le CHSCT, partenaire de votre politique de prévention

08/09/2010 - ... d'aménagement ayant un impact sur les conditions de travail. Actuellement, l'association met en place un nouveau mécanisme de contrôle du temps de travail avec badges. Les salariés et les médecins du travail...
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Fiche pratique - Absorption ou création, choisir le mode de fusion

01/01/2014 - ... "  l’autre et prend son contrôle, avec le risque de rancœurs et de malaise afférents à cette situation, tant du point de vue des salariés que des administrateurs. » Mais cette difficulté peut être contournée...
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Fiche pratique - Services à la personne : le renouvellement de l'agrément qualité

07/07/2010 - ... , personnes handicapées) et délivré depuis 2005 (1) pour une durée de cinq ans en application de la loi Borloo. Elle pointait du doigt les contrôles « insuffisants pour garantir la qualité des prestations...
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Revue de presse

09/06/2010 - ... des échanges et une accentuation des procédures de contrôle et de résultats ». E. D. VST n°105, 1er trimestre 2010   Coopérer, coordonner : nouveaux enjeux Place à la transversalité ! Au moment où les agences...
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Fiche pratique - Prise illégale d’intérêts : les dirigeants associatifs exposés au risque pénal

24/09/2013 - ... , il paraît extrêmement improbable que ces formalités permettent aux dirigeants concernés d’échapper à une éventuelle responsabilité pénale. Il en va de même s’agissant des baux souscrits par des SCI contrôlées...
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Et vous ? - La réputation ou l'art d'être connu et reconnu

18/09/2013 - ... . C’est un facteur de cohésion, mais aussi de contrôle social : il permet de rappeler à l’ordre les individus dont les comportements ne sont pas en accord avec ce que valorise le groupe. » Circuit court...
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Administratif et juridique - Préparer et justifier son agenda d'accessibilité

03/06/2015 - ... des travaux. « Une attestation d’un bureau de contrôle ou d’architecte devra alors impérativement être remise », soulève Cyril Goutte. Une demande pour prolonger la durée d’exécution peut être adressée...
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Revue de presse

07/04/2010 - ... contrôle social plus ou moins invisible ? Partant de ces deux interrogations, ce numéro de la Nouvelle revue de psychosociologie décortique l'intérêt, les limites, les impasses et les principaux courants...
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La rémunération des dirigeants à la loupe

31/12/2007 - ... une telle rémunération ; •la certification des comptes de l'association par un commissaire aux comptes. La gouvernance •l'élection démocratique régulière et périodique des dirigeants ; •le contrôle effectif...
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