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5329 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Organismes formation

IAES – université de Paris 1

16/05/2019 - ... IAES – université de Paris 1 Nogent-sur-Marne Val-de-Marne (94) 94 Master 2 pro "Cadres des organismes du secteur social"...

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IAES – université de Paris 1

16/05/2019 - ... IAES – université de Paris 1 Nogent-sur-Marne Val-de-Marne (94) 94 Master 2 pro "Cadres des organismes du secteur social"...

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IUT de l'université de Lyon 1

15/05/2019 - ... IUT de l'université de Lyon 1 Villeurbanne Rhône 69 DU « Directeur des établissements sanitaires et sociaux », Licence pro « Management des organisations », option « Cadre de santé »...

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Action sociale - La stratégie des pas de côté

03/06/2025 - ... , organisationnelles et d’accompagnement. Ce, hors du cadre médico-social mais avec l’appui des autorités. Il aura fallu de nombreuses années avant que le projet voit le jour. Née de la volonté de Geneviève Serrure...
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Logement d’abord - Accélérer le mouvement

16/10/2025 - ... . Pour y parvenir, une mise à jour de la convention liant l’État à l’opérateur porteur du service est engagée. « C’est l’expert de l’offre et des solutions mobilisables sur le territoire. C’est tout l’enjeu d’une...

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IUT de l'université de Lyon 1

10/05/2019 - ... IUT de l'université de Lyon 1 Villeurbanne Rhône 69 DU « Directeur des établissements sanitaires et sociaux », Licence pro « Management des organisations », option « Cadre de santé »...

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CCN de 1966 - Le dialogue est-il réamorcé ?

09/12/2009 - ... Les choses sérieuses reprendront le 10 décembre pour les négociateurs de la convention collective du 15 mars 1966 (CCN 66). Car la première commission mixte paritaire (CMP) de négociation...

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En bref - Le cahier des charges des unités d’enseignement pour élèves polyhandicapés

01/10/2020 - ... détaillées les caractéristiques du public accueilli et celles relatives au fonctionnement et à l’organisation. Chaque UE doit faire l’objet d'une convention constitutive (en annexe) entre le gestionnaire...

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Placement à l’extérieur - Bientôt une prestation de service ?

03/04/2013 - ... mise en conformité avec la jurisprudence européenne. « Le placement à l’extérieur fait partie des services devant être soumis au conventionnement, considère de son côté Luis Semedo, délégué national...

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En bref - Intervention des professionnels libéraux aux domiciles renforcée

27/10/2022 - ... aux cabinets est autorisé. Cette mise en œuvre est prévue en priorité dans le cadre de certaines organisations comme les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS). Parmi les professions...