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461 résultats pour votre recherche "Subvention"


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Maîtrise énergétique - Une opération durable

02/05/2018 - ... le projet, faire les demandes de subvention, choisir le prestataire, effectuer l’installation… pour un coût de près de 500 000 euros TTC dont 214 300 euros de subventions de la région et du département...
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En bref - Le projet de loi sur l'ESS adopté à l'Assemblée nationale

21/05/2014 - ... de la subvention, l’habilitation du gouvernement à simplifier leurs démarches administratives, la possibilité de créer un fonds de formation des dirigeants bénévoles ou encore l’introduction d’un contrat...

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FSJT - Nouveaux critères pour le soutien de la Cnaf

18/11/2020 - ... (FSJT). Cette subvention, dont le calcul reste inchangé, vise notamment à soutenir la fonction socio-éducative des structures. But de ce changement effectué par la Caisse nationale des allocations...

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En bref - L'Unea veut optimiser le développement des entreprises adaptées

31/10/2013 - ... au niveau régional, ainsi que la revalorisation du budget de la subvention d'accompagnement versée aux structures. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes handicapées - Financement des MDPH : 68 millions d'euros versés en 2017 par la CNSA

20/03/2017 - ... – et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Le montant de la subvention accordée par cette dernière pour 2017 vient d'être fixé, par arrêté, à 68 millions d'euros. Le même texte dévoile...

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Fundraising - Une course de fonds

29/10/2024 - ...  »), 42 % constatent une baisse de la part des subventions publiques dans leurs recettes. Pire, 62 % les estiment insuffisantes pour réaliser leur objet social. « Lequel compte une part grandissante...
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En bref - Les directeurs de l’hospitalière prêts à descendre dans la rue

10/11/2016 - ... de 2,2 millions d’euros de la subvention de l’État à l’EHESP, annoncée au conseil d'administration du 28 octobre. "Une ponction" qui a fait l'objet d'un vote défavorable des représentants de salariés...
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Bilans de gaz à effet de serre - Mesurer ses émissions avec le bilan carbone

01/12/2023 - ... , peut subventionner des BGES pour des structures où ils ne sont pas obligatoires dans le cadre du dispositif Décarbon’action. Autant de moyens de ne pas demeurer isolé dans cette démarche. Car Damien Huet...
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En bref - À noter

18/04/2013 - ... de France. Il récompense les initiatives permettant une meilleure prise en compte des désirs, des rythmes, des habitudes de vie et de l’intimité des personnes âgées. Dossiers de demande de subventions à...
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En bref - Les politiques de la ville et de la vie associative unissent leurs efforts

11/04/2013 - ... auprès des associations de proximité à simplifier les procédures d’accès aux subventions. ...
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