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Piloter
05/10/2011 - ...
que la pathologie n'épargne pas les personnes handicapées dont l'espérance de vie va, elle aussi, en s'améliorant. Une offre encore peu ciblée Les pouvoirs publics ont pris à bras le corps cet enjeu de santé publique...
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Piloter
30/11/2008 - ...
montré que [celle-ci] était non seulement impossible, mais aussi pas nécessaire au bon fonctionnement du marché unique européen. Des stratégies compétitives nationales ont pu voir le jour, qui ont joué ça...
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Piloter
30/11/2008 - ...
, elle constitue une aide d'État, objet d'un très strict contrôle communautaire, et susceptible d'être jugée illicite. « D'où des conséquences néfastes possibles quant aux aides publiques si le mandatement...
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Piloter
30/04/2008 - ...
. Difficile de résumer 300 pages sur l'histoire d'une idée telle que la solidarité! Quelle fonction remplit cette notion? Marie-Claude Blais: Pour comprendre cela, il faut remonter au XIXe siècle. Au sortir...
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Piloter
31/10/2005 - ...
, elles ont pris fin en 2004 et 2005. Gel du point. En renonçant à une augmentation salariale et à la sacro-sainte parité avec la fonction publique, les salariés du secteur social et médico-social...
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Piloter
10/02/2010 - ...
des spécificités, notamment dans son rapport aux territoires, aux usagers et aux politiques publiques. Dans le contexte de marchandisation et d'européanisation, il est important que la fonction politique...
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30/11/2008 - ...
est une construction essentiellement prétorienne qui dérive de l'application du droit au respect de la vie privée. La notion est née du souci des personnes publiques de lutter contre certaines pratiques de la presse...
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07/06/2012 - ...
propres, soit parce qu'ils constituent une unité fonctionnelle. Lorsqu'un achat peut être réalisé par lots séparés, la valeur globale estimée de la totalité d'entre eux est prise en compte. Il n’est donc...
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30/06/2006 - ...
. Quel est le principe de la tarification à l'activité, dite «T2A», qui fonctionne dans le secteur sanitaire? Jean de Kervasdoué. C'est un mode de financement qui fonde l'allocation de ressources aux établissements...
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Piloter
07/05/2014 - ...
sur le secteur… et sa sémantique. Logement accompagné, adapté, d'insertion… Autant d’expressions pour désigner ce champ, dont les contours se définissent d’abord en fonction de ce qu'il n'est pas : ni hébergement...
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