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Gérer
07/02/2018 - ...
pour des formations inter entreprises, voire individuelles pour les plus importantes. Par ailleurs, dans le cadre des plans régionaux de santé au travail, les directions régionales des entreprises, de la concurrence...
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Gérer
10/11/2010 - ...
. Par ailleurs, le directeur doit préciser quelles sont les catégories professionnelles, les filières métiers ou les fonctions éligibles. C’est lui qui définit les critères professionnels qui permettent de séparer...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/05/2013 - ...
complémentaires Par ailleurs, des crédits complémentaires ont été octroyés dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale adopté le 21 janvier 2013. D’un montant de 108 millions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
20/09/2015 - ...
de la part du gestionnaire ». La secrétaire d’Etat relève par ailleurs que « les Ehpad entreront progressivement dans la logique d’une tarification au forfait concernant le financement des soins [et que] tous...
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Piloter
03/01/2018 - ...
Par ailleurs, la tenue d’un registre obligatoire pour tous les responsables de traitements et tous les sous-traitants (article 30), « sous une forme écrite, y compris la forme électronique ». « Il s’agit...
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Piloter
03/01/2018 - ...
de mobilité résidentielle y est en moyenne le même qu'ailleurs. Ils sont aussi des lieux de trajectoires, des sas. Par exemple, des études montrent que la Seine-Saint-Denis est un territoire d’accueil...
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Piloter
06/03/2019 - ...
fois pour discuter des notes de cadrage et approuver des documents. Par ailleurs, nous travaillons à lui trouver des modes de fonctionnement et une ambition à la hauteur de nos enjeux, afin...
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Piloter
30/06/2008 - ...
de « décompression » pour les adolescents, ainsi que de l'accueil des très jeunes enfants en Sessad. Critères de qualité Dix départements expérimenteront par ailleurs des établissements et services d'aide...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
31/07/2015 - ...
par ailleurs diffusé le 13 juillet, auprès de ses préfets, une instruction rappelant les principaux points de la réforme et détaillant le dispositif transitoire, applicable entre le 20 juillet et la fin...
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Piloter
06/03/2013 - ...
Adessadomicile. Par ailleurs, face à la volonté ministérielle d’une plus grande professionnalisation du secteur, celui-ci déplore l’absence de marge de manœuvre en faveur de la politique salariale [2]. Priorité à...
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