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Piloter
18/12/2013 - ...
Cheridi. Un système directif Autre enjeu de la réforme ? Mieux équilibrer la répartition des demandeurs d’asile sur le territoire. Les rapporteurs plaident ainsi pour un « pilotage directif des personnes...
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Magazine
Piloter
31/01/2008 - ...
Pas de directive pour les services sociaux d'intérêt général (SSIG), du moins pour le moment. Dans une communication intitulée « Les services d'intérêt général, y compris les services sociaux...
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Gérer
31/03/2007 - ...
en chambre de veille. Cette dernière avait en effet considéré que le texte ne permettait pas le respect des limites communautaires prévues par la directive européenne du 23 novembre 1993 sur l'aménagement...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/09/2015 - ...
, sur le fond, les dispositions » de l’arrêté du 8 novembre, et qu’il convient donc d’ « assurer la continuité du respect des prescriptions de la directive » européenne sur l’aménagement du temps de travail...
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Gérer
06/09/2017 - ...
un certain formalisme (lire l'encadré). À noter. La directive européenne 2014/24/UE sur la passation des marchés publics offre la possibilité aux maîtres d’ouvrage d’exiger l’utilisation de la maquette...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/05/2013 - ...
d'accueil Le Conseil d’Etat a été saisi par deux associations, la Cimade et le GISTI, d’un recours contre la circulaire du 3 novembre au motif qu’elle serait contraire à la directive européenne du 27 janvier...
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Piloter
06/05/2015 - ...
, l’actuel processus d’adaptation en droit interne des dispositions de la directive européenne relative aux marchés publics [6] fait justement figure d’opportunité. Garantir des parcours de qualité...
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Gérer
08/05/2019 - ...
conduire des études statistiques, des entretiens semi- directifs ou du recueil d'indicateurs. « Mais on peut aussi solliciter la secrétaire, le maître de maison, le gardien d'immeuble ou pourquoi...
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Gérer
05/04/2017 - ...
, conseillère Santé social à la Fehap. Si le patient ne peut exprimer sa volonté et n’a pas rédigé de directives anticipées [2], la loi précise que c’est la personne de confiance qui est d’abord consultée...
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Piloter
31/10/2006 - ...
-social et social a réalisé un argumentaire pour ses adhérents en cas de contentieux. Reste que la réforme de la Directive européenne de 1993 sur l'aménagement du temps de travail avance à grands pas. Si...
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