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Magazine
Piloter
04/10/2017 - ...
Édouard Rochont. Nous examinons ensemble les limites, la cohérence par rapport au projet global… » Cette « vision d’équilibre » portée par le RAF constitue, selon Matthieu Vanderbeken, toute la valeur...
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Magazine
Gérer
24/09/2013 - ...
en matière de santé et de sécurité au travail (attestations, consignes, résultats et rapports). « Son intérêt pratique est d’assurer une vision globale de la sécurité dans l’établissement », explique Anne...
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Magazine
Piloter
21/10/2015 - ...
judiciaire de la jeunesse (PJJ), le sort du secteur associatif habilité (SAH) n’est pas plus enviable. Son enveloppe (223,9 millions d’euros), en légère réduction par rapport en 2015, ne cesse de s’étioler...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/09/2017 - ...
obligatoires, l'axe majeur étant, selon le rapport au Président de la République, d'ouvrir "largement le champ de la négociation et [de donner] la possibilité à la branche et l'entreprise de définir...
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Magazine
Piloter
31/03/2007 - ...
S‘il est rendu public ce mois-ci, le rapport commandé par le gouvernement à Hélène Gisserot, procureur général honoraire auprès de la Cour des comptes, pourra éclairer la lanterne de quelques...
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Magazine
Piloter
31/12/2007 - ...
est en chute libre. [...] La conséquence est que les prisons abritent 21 % de détenus psychotiques », rapporte Nathalie Guibert dans Le Monde (8 novembre). ...
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Magazine
Gérer
07/10/2015 - ...
une assemblée générale pour y présenter son rapport. Phase 4. Si les décisions prises en assemblée générale ne permettent pas d’assurer la continuité d’exploitation, il informe le TGI. 4 Et après ? Lorsque...
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Magazine
Piloter
06/01/2010 - ...
dans divers textes de lois. En juin 2009, dans un rapport publié au nom de la Commission des affaires européennes sur l'état de la transposition de la directive « services", le sénateur Jean Bizet expliquait...
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Magazine
Gérer
09/11/2011 - ...
Dans les structures de moins de 300 salariés, le plan est intégré au rapport sur la situation économique de l'établissement (ou service) ou au rapport unique (remis chaque année au comité d'entreprise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/09/2015 - ...
de la réalisation de temps de travail additionnel, rôle de la COPS, mentions au bilan social...). Ce texte, précise la DGOS, sera adopté selon un « calendrier rapproché mais légèrement décalé par rapport au [premier...
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