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166 résultats pour votre recherche "Trésorerie"


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La situation économique des associations d'aide à domicile

30/11/2007 - ... - en ce sens que: - elles sont positionnées sur un marché en développement; - elles sont le plus souvent bien gérées; - elles disposent pour la plupart d'une trésorerie excédentaire à placer; - en cas...
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Bien établir ses propositions budgétaires

30/09/2007 - ... d'adopter une démarche pédagogique tant à l'égard de l'autorité de tarification que de son conseil d'administration. Par exemple, en cas d'investissement, le financement et le tableau de trésorerie doivent...
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Instruction M22: impact sur les comptes 2008

30/04/2009 - ... été souscrit - après accord de l'autorité de tarification - pour faire face aux difficultés de trésorerie d'un établissement ou d'un service dues à un décalage entre ses encaissements...
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Le décret budgétaire modificatif à la loupe

30/06/2006 - ... toujours pas la possibilité de placer leurs excédents de trésorerie - sauf dans des cas précis définis par l'article L.315-19 du Code de l'action sociale et des familles. Contrai-rement à tous les autres...
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Recruter un apprenti

30/04/2006 - ... l'année écoulée et le fait parvenir à la trésorerie générale qui règlera l'employeur. 6. Les aides publiques •Exonération de cotisations sociales pendant toute la durée du contrat. Etablissements de moins...
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La fiscalité des groupements de coopération

30/11/2007 - ... ou de certains matériels). Les amortissements doivent être répartis dans les mêmes proportions. En cas d'avance de trésorerie accordée au GCSMS par ses membres, un apurement des comptes doit être réalisé au moment...
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