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3441 résultats pour votre recherche "Financement"


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Prix des lecteurs 2023 - Les Positifs : de l’énergie au service de la solidarité

28/12/2023 - ... , revendus le jour J. Car l’objectif est de dégager des bénéfices pour financer d’autres actions et poursuivre la chaîne de la solidarité. Comme l’an dernier avec la remise d’un chèque de 1 500 euros à...
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Magazine
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Et vous ? - Carte blanche à l’innovation

01/07/2021 - ... de son champ d'activité : « Certes, l'aide à domicile est financée par la puissance publique, mais de façon indirecte. Je crois que cela donne un autre rapport aux financeurs, on se sent plus libres d'utiliser...
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Loi Vieillissement - La réforme de l'APA en vigueur

17/03/2016 - ... domicile (Saad) ? Côté gouvernement, le discours se veut positif. Il considère que la réforme va mécaniquement générer davantage de financement pour les services. Côté fédérations, les acteurs plébiscitent...

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Politique RH Handicap - Obligation ou opportunité ?

29/03/2023 - ... apparaître rapidement. L’association AAPEI Epanou a commencé à structurer sa politique en 2020, à la faveur d’un appel à projet de l’Association OETH qui a permis de financer un poste de chargé de mission...
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En bref - Géolocalisation : les bonnes pratiques du CNBD mises en œuvre cet été

27/06/2013 - ... sera mis en place. La question du financement devra notamment être approfondie, note l’AD-PA. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Formation professionnelle - Les grands axes de la réforme

24/01/2014 - ...  : les heures non consommées au titre du DIF pourront être mobilisées pendant 6 ans dans le cadre du CPF. Augmenter de 50 % les financements de la formation des demandeurs d’emploi « La réforme fait croître...

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Insertion par l’activité économique - "Plus de liberté laissée aux acteurs"

19/06/2019 - ... . Qu’en est-il du financement de ce plan ? T. G. Il y a des choses évidentes comme l'émargement au niveau interministériel sur les politiques publiques d’inclusion : quartiers prioritaires de la Ville, transition écologique...

Direction[s] Clés
Veille juridique

RHVS - Taux réduit de TVA pour les prestations d'hébergement et d'accompagnement social

12/06/2017 - ... hôtelières à vocation sociale (RHVS), mesure prévue par la loi de finances pour 2017. Sont ainsi éligibles au taux réduit de 5,5 % de la TVA, les RHVS qui s'engagent à réserver plus de 80 % des logements...

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Travailleurs handicapés - L'Unea demande des gages du ministère du Travail

17/02/2016 - ...  ? Le lancement d’une mission des inspections générales des Finances et des Affaires sociales (IGF-Igas) sur le financement des EA. « Nous espérons du rapport, qui doit être remis fin juin, qu'il mette en exergue...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Unions d'associations familiales - Un nouveau modèle de convention d’objectifs entre UNAF et UDAF est paru

31/05/2013 - ... de définir les actions mises en œuvre par les Udaf. Celles-ci sont financées par une fraction de la seconde part du fonds spécial, dont le montant est fixé chaque année par arrêté. La précédente convention...