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Gérer
28/02/2007 - ...
de la subvention dès le premier trimestre. Par ailleurs, leur durée maximale pourra atteindre quatre ans - et non plus trois - afin d'y intégrer le temps nécessaire à l'évaluation. Satisfait de voir reprises...
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Piloter
17/06/2015 - ...
notamment de faciliter les demandes d’agréments et de subventions. Relancer l'emploi Par ailleurs, le gouvernement a présenté, le 9 juin, 18 mesures pour relancer l'emploi dans les TPE-PME. Au rang desquelles...
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Piloter
29/03/2023 - ...
m² répartis dans 7 bâtiments de 2 étages • Coût total du projet : 8 924 239 euros • Subventions : Ville de Clermont-Ferrand (700 000 €), Ecocité (662 800 €), Carsat (1 00 000 €), MGEN (69 000 €) • Répartition...
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Gérer
02/06/2021 - ...
des publics et des gestionnaires [1]. Mêmes modalités de calcul Demeurent inchangés les principes d’intervention et les modalités de calcul de la subvention. Celle-ci est fondée sur une assiette prenant...
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Piloter
05/05/2021 - ...
pour intégrer les subventions dans le calcul du coût évité », raconte la déléguée générale. Publié fin 2018, le rapport met en évidence la cohérence entre les objectifs des garages et leur activité réelle...
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Gérer
01/03/2023 - ...
disponible pour les chantiers d’insertion », ajoute-t-elle. Mais l’association doit toutefois partir à la chasse aux subventions auprès d’acteurs privés comme Vinci ou la fondation Green Link [2]. Elle obtient...
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Piloter
23/08/2017 - ...
délégation spécifique, seront versés sous forme de subvention. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/04/2015 - ...
juillet, le recrutement direct des structures, sont donc abrogées. Ainsi, pour bénéficier de l’aide au poste et de la subvention spécifique accordées par l’Etat, les EA et les CDTD doivent recruter...
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Gérer
01/10/2018 - ...
l’inverse des subventions, les versements effectués en contrepartie de prestations de services [6] ne constituent pas un financement par un pouvoir adjudicateur au sens de l’ordonnance. Ce faisant...
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Gérer
03/03/2021 - ...
s’ajouter des subventions locales. L’Île-de-France propose ainsi 2 500 euros ou encore Grenoble qui financera entre 4 000 et 6 000 euros. Toutes aides cumulées, cela pourrait réduire la facture de près...
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