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415 résultats pour votre recherche "Branche de l'aide à domicile"


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Ehpad - Un modèle à réinventer

30/03/2016 - ... privés pour personnes âgées (Synerpa), le texte va pourtant dans le bon sens : « Il brasse les Ehpad, l’aide à domicile et les résidences services pour redessiner les trois champs et fluidifier le parcours...
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En bref - Bass : comment se traduira la revalorisation du point ?

27/10/2022 - ... une vraie déception au regard de la perte de pouvoir d'achat", réagit Frédéric Fischbach, secrétaire général de la CFTC Santé sociaux. Et "rien pour l’aide à domicile !" dénonce FO. Les négociations...
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En bref - Prévoyance : des avenants agréés dans la BAD et la CCN 65

20/05/2021 - ... Dans la branche de l'aide à domicile (BAD), l’avenant n° 46-2021 relatif à la renégociation du régime de prévoyance, conclu le 21 janvier 2021, a été agréé. Tout comme celui n° 2-2020 signé le 11...

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Droit du travail - test jira300 Départ à la retraite d’un salarié, quelles modalités ?

05/02/2019 - ... dans une activité relevant de la branche CC de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 Vigilance ! Dispositions légales plus favorables selon l’ancienneté...

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Droit du travail - Départ à la retraite d’un salarié, quelles modalités ?

05/02/2019 - ... : 15 ans d'ancienneté dans une activité relevant de la branche - 6 mois : 25 ans d'ancienneté dans une activité relevant de la branche CC de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins...

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En bref - Agrément de deux avenants dans la BAD

23/01/2020 - ... Dans la branche de l’aide à domicile (BAD), l’avenant n° 41-2019 (actualisation des dispositions sur le droit syndical), conclu le 3 septembre 2019, est agréé. Tout comme celui n° 42-2019 du 2...

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En bref - Accords CHRS et BAD : de nouveaux textes agréés

14/10/2021 - ... salariale, il modifie la grille indiciaire des emplois non cadres à compter du 1er février 2021 et fixe le salaire minimum conventionnel à 1556,09 euros. Par ailleurs, pour la branche de l’aide à domicile...

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Savoirs de base - Des efforts à poursuivre

28/04/2017 - ... surtout dans les fonctions supports que l'on rencontrait des difficultés, qu'il s'agisse des aides à domicile, des lingères, des personnels d'entretien ou de service. » Mais si ces derniers représentaient...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCU BAD - Extension de l’avenant relatif à la formation professionnelle

17/12/2015 - ... de l'aide à domicile vient d'être étendu par arrêté. Après avoir été agréé en avril dernier, l’avenant n° 20-2014 du 15 décembre 2014, relatif à la formation professionnelle dans la branche de l'aide à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCU BAD - Agrément : les commissions paritaires oui, la mise à disposition de salariés non !

12/12/2016 - ... Pour la branche de l'aide à domicile (BAD), l'arrêté du 2 décembre 2016 relatif à l'agrément de certains accords de travail dans le secteur social et médico-social acte une position mi-figue mi...