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Gérer
02/12/2020 - ...
urgence, témoigne Rémy Théveny, associé du cabinet Directransition et actuellement administrateur provisoire d'un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) dans le Grand-Est. Les seuls aspects...
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Piloter
31/05/2023 - ...
et/ou désigner un administrateur provisoire pour six mois maximum (renouvelable une fois), voire, dans les cas les plus graves, décider de la suspension ou de la cessation d’activité. « Une administration...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/01/2018 - ...
d'être prises lorsqu’il n’est pas satisfait à une injonction et qui, alternativement ou consécutivement à la désignation d'un administrateur provisoire, peuvent prendre la forme d’interdictions partielles...
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Gérer
02/02/2022 - ...
dans la QVT sans s’assurer de l’accord de la gouvernance. Le risque existe d’une dissonance ou d’un malentendu ravageur. Car il ne faut jamais oublier que les administrateurs, associés… sont les vrais « patrons...
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Gérer
08/02/2012 - ...
sur lesquels elles sont fondées. Lorsqu'un rapport d'inspection est suivi d'une mesure d'autorité (nomination d'un administrateur provisoire et, à plus forte raison, fermeture administrative), le contradictoire...
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Gérer
31/05/2009 - ...
ont été immédiatement fermés à titre provisoire par un nouvel arrêté du préfet, qui a nommé un administrateur provisoire. Le préfet a ensuite fermé définitivement et totalement les deux établissements...
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Gérer
04/05/2011 - ...
ministériel. Nomination d'un administrateur provisoire Si la structure ne satisfait pas à l'injonction, ou si l'organisme gestionnaire refuse de signer un avenant au CPOM, l'autorité de tarification...
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Gérer
17/02/2021 - ...
d’interrogations qui ont pu causer une certaine fébrilité chez les gestionnaires du secteur. À ce stade, quelles conclusions – forcément provisoires – tirer de l’expérience ? A priori contre-intuitif en période...
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Piloter
29/02/2008 - ...
Le 1er janvier 2008, l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP) a officiellement laissé la place à l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP). Administrateur provisoire depuis deux ans...
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Piloter
01/09/2021 - ...
ordonnance de placement provisoire et cumulant un besoin de cadre éducatif et de soins. À leur arrivée, elles passent d’abord par une phase d’adaptation avec l'élaboration du projet personnalisé...
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