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58 résultats pour votre recherche "sécurité électronique"


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Droit du travail - Élections des IRP : les dernières jurisprudences

29/06/2022 - ... au matériel de vote, comme par exemple l’installation dans ses établissements des terminaux dédiés au vote électronique avec un protocole garantissant la sécurité et la confidentialité du scrutin. Une telle...

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Équipement - L'ergonomie au service de la qualité des soins

03/05/2023 - ... , avec un accès aussi facile que possible à ceux-ci pour les soignants. Tout en répondant à des normes d’hygiène et de sécurité élevées. Différents types de compartiments Cet équipement est en structure aluminium...
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Administratif et juridique - FPH : des élections du personnel en ligne

07/03/2018 - ... Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction publique hospitalière (FPH) de se mettre au vote électronique pour les élections des représentants...
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Placés sous main de justice - Une entreprise adaptée s’implante en détention

04/05/2022 - ... à l’intérieur repose sur la collecte et le retraitement de déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E). Il y a eu quelques freins à l’installation, notamment concernant la sécurité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Déclaration sociale nominative - 5 jours pour transmettre la liste des évènements relatifs aux employés

10/07/2013 - ... Les employeurs ayant opté pour la déclaration sociale nominative (DSN) ont 5 jours ouvrés pour transmettre, à l'URSSAF ou la caisse générale de sécurité sociale dont il relève, les événements liés à...

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La GED pour dématérialiser ses documents

30/10/2019 - ... Outre qu’elle devient indispensable dans le traitement des données personnelles au regard des exigences du règlement général sur la protection des données (RGPD), la gestion électronique...

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Administratif et juridique - Un registre des accidents du travail bénins à jour

01/09/2021 - ... dans le registre des accidents du travail bénins. Dans l’article 100 de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2021, les modalités de tenue et d’archivage de ce registre ont été revues...
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Nouvelles technologies - Sécurisez vos mobiles

30/09/2020 - ... sur ordinateur seulement : consultation et rédaction de courriers électroniques, gestion des contacts et de ses agendas, accès à des applications métier et à des données. Tout cela est possible parce...
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Nouvelles technologies - La gestion des documents passe dans le Cloud

07/02/2018 - ... que cette solution mérite réflexion sur la sécurité des flux et l’accès aux informations. La gestion électronique des documents (GED) est l’ensemble des solutions informatiques et organisationnelles permettant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Déclaration des cotisations sociales - Fixation des seuils pour l’obligation de dématérialisation dans le privé

20/06/2014 - ... préalables à l’embauche, par voie électronique. Les seuils rendant cette obligation effective viennent d’être fixés. En application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, un décret du 17...