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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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Hygiène et sécurité - Valorisez vos biodéchets

05/02/2025 - ... Les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent trier et valoriser leurs biodéchets, directement sur site ou par le biais d’une collecte extérieure, sous peine de sanctions. Cas...
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Hygiène et sécurité - Risque chimique : attention !

07/05/2025 - ... des agents chimiques dangereux (ACD) ou des agents cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR), les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs. Une évaluation en plusieurs étapes...
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Responsabilité des directeurs - « La sécurité toujours au service de la liberté »

01/09/2021 - ... et services sociaux et médico-sociaux ? Fabrice Gzil. Elle est en effet centrale, et ce à plusieurs niveaux. Outre leur responsabilité juridique, ces directeurs en assument une autre qui tient à leur pouvoir...

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Autonomie : la création d'une nouvelle branche de la Sécurité sociale à nouveau en débat

20/05/2020 - ... de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2021. ...

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Hygiène et sécurité - Extincteurs : quelles sont vos obligations ?

29/10/2024 - ... . Les équipements de secours, dont les extincteurs, en font partie. Les établissements recevant du public (ERP), comme ceux du secteur social et médico-social, ont des obligations spécifiques en matière de sécurité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Charges sociales - Le plafond de la Sécurité sociale pour 2018 est fixé

11/12/2017 - ... Un arrêté publié le 9 décembre fixe officiellement les valeurs mensuelle et journalière du plafond de la sécurité sociale applicable en 2018 qui servent notamment au calcul de certaines cotisations...

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En bref - ... et les départements posent leurs conditions

17/02/2022 - ... pas. La question centrale, c’est le coût." Aussi, les collectivités proposent-elles une revalorisation globale des salaires avec partage des efforts entre elles, l’État et la Sécurité sociale. De quoi satisfaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Charges sociales - Le plafond de la sécurité sociale pour 2017 est fixé !

13/12/2016 - ... Un arrêté publié le 13 décembre 2016 fixe officiellement les valeurs mensuelle et journalière du plafond de la sécurité sociale applicable en 2017 qui servent notamment au calcul de certaines...

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Veille juridique

Sécurité - Chaque structure sociale ou médico-sociale est appelée à définir sa "stratégie de protection"

21/08/2017 - ... de fonctionnement actualisé ou la fiche de sécurité devra être présenté(e) : au conseil de la vie sociale ou aux autres instances de participation des usagers ; à l'ensemble du personnel qui, plus généralement, doit...

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Hygiène et sécurité - Bionettoyage externalisé, la bonne gestion ?

01/01/2025 - ... de qualité et respect de l’éthique professionnelle. Selon l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap), 15 % des Ehpad et 6 % des structures d’accueil...
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