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Gérer
01/07/2015 - ...
sur des catégories fermées : jeunes, populations dites « empêchées » (personnes hospitalisées, handicapées, détenus…). Formalisées par des conventions nationales ( convention Culture et Santé, protocole d’accord...
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Gérer
31/05/2005 - ...
. Pour le secteur privé non lucratif, la montée en charge des mesures relatives à la rénovation de la convention collective de 1951 et à l'adhésion de l'Association nationale de prévention en alcoologie...
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Gérer
21/08/2013 - ...
de leurs droits fondamentaux, et notamment le respect de la vie privée et la liberté d’expression. Ces droits de valeur constitutionnelle sont garantis par la Convention européenne de sauvegarde des droits...
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Piloter
30/04/2008 - ...
sur les formations sociales en alternance. Seule et unique réponse: la circulaire! », constate Olivier Cany, directeur de l'Aforts. Blocage des conventions Résultat: « Cette décision est vécue comme une injonction...
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Piloter
18/05/2016 - ...
, Nord-Pas-de-Calais, Gironde). Des conventions régionales établies sur un modèle national définissent les modes de collaboration entre les différents acteurs (ARS, MDPH, Éducation nationale, CPAM, ASE...
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Piloter
10/11/2010 - ...
, ainsi qu'une partie des organismes conventionnés avec nous, comme les libéraux », détaille Sylvy Fontan. Résultats ? Un plan d'amélioration continue de la qualité sur cinq ans, transmis, avec le rapport...
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Gérer
31/10/2007 - ...
d'habitabilité fixées dans l'arrêté du 10 juin 1996 (4); •une redevance (loyer + charges) doit être acquittée par le résidant, permettant le conventionnement à l'APL et le versement de cette allocation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/04/2016 - ...
l'Una (Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles), ce décret "permet aux Saad familles conventionnées Caf d'être autorisés au 1er juillet 2016. C'est important car ces services...
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Gérer
04/09/2013 - ...
pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) dans le cadre du conventionnement tripartite… Ces documents peuvent fournir une base utile, mais ne sont pas suffisants. S’ils choisissent des référentiels ne recouvrant...
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Gérer
03/07/2013 - ...
pour solliciter une éventuelle convention de financement avec le ministère des Sports. ...
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