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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Chefs de service - Équiper pour faciliter la prise de poste

01/01/2020 - ... leur propose un parcours d’intégration spécifique. Pour les professionnels de terrain, se glisser dans le costume de chef de service n'est pas toujours chose facile. « Cela vaut aussi pour des cadres venant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Dépendance - Les députés votent le régime d’autorisation des Saad et le renforcement des Cpom

20/09/2015 - ... d’objectifs et de moyens (Cpom) devront désormais se substituer aux conventions pluriannuelles tripartites signées par les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad). « Afin...

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Accords dans la Bass

30/06/2005 - ... au niveau de la branche. Il concerne les salariés cadres et non cadres, hors secteur médical. L'indemnité d'astreinte est fixée en fonction du minimum garanti (MG) : 103 MG pour une semaine complète...

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Décentralisation - Les Esat au cœur du débat

13/05/2013 - ... au Parlement dans le cadre du troisième volet du projet de loi de décentralisation [1]. Le temps pour l’Assemblée des départements de France (ADF) et les autres membres du Conseil national consultatif...

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CCN 66 - Les termes de l'avenant salarial proposé par Nexem

14/09/2017 - ... Ouverte à la signature des syndicats jusqu'au 14 septembre inclus, une proposition d’avenant salarial à la convention collective du 15 mars 1966 (CCN 66) a été présentée par Nexem cet été...
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Autodétermination - Une évolution systémique

01/02/2025 - ... « Mesure des habitudes de vie » Pour passer de la théorie à la pratique, ce plan d’accompagnement est d’abord expérimenté dans le cadre d’une « communauté de pratiques », qui réfléchit à la manière...
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Personnes âgées - Les bonus budgétaires pour 2006

30/11/2006 - ... du GMP dans le cadre de la campagne budgétaire. A chaque fois que la variation atteindra au moins 20 points par rapport au dernier GMP validé - pour l'heure, celui retenu dans la convention tripartite...
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Hospitalière - L’égalité, mission de nouveaux référents

17/11/2021 - ... mutualisées au profit des employeurs n’étant pas en mesure de mettre en place un tél référent. Ce, par le biais d'un conventionnement entre les établissements, à l’échelle de coopérations déjà existantes comme...

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Gestion et finances - Taxe d’habitation : qui sont les organismes assujettis ?

04/09/2024 - ... . Le dégrèvement ne s’applique pas aux locaux administratifs ni à ceux réservés à l’habitation du personnel. les organismes sans but lucratif conventionnés, à raison des logements qu’ils prennent en location en vue...
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En bref - Détails sur les conditions d’octroi de l’AGLS aux résidences sociales

20/06/2013 - ... Circulaire du 30 mai 2013 : reprécise les modalités d’octroi de l’aide à la gestion locative sociale (AGLS), accordée aux résidences sociales sur la base d’une convention d’objectifs triennale...