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2934 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Fiche pratique - Les CEE, un dispositif pour financer ses travaux

24/09/2013 - ... à ne pas sous-estimer. Depuis 2005, les vendeurs d’énergie (électricité, gaz, fioul domestique, carburant…) – dénommés les « obligés » – doivent faire des économies d’énergie ou aider leurs clients à...
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Reportage - Une chorale enchante la vie des personnes âgées

01/01/2014 - ... Puy-de-Dôme. Avec l’appui du Clic, cinq Ehpad et un accueil de jour publics proposent aux usagers de se retrouver pour chanter sous la houlette d’un chef professionnel. Cette chorale itinérante...
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Évaluations interne et externe - Le cadre est (enfin) clarifié

24/11/2011 - ... des réunions régionales, entre les directeurs d’établissements et les services concernés, et avec l’appui de l’Anesm. Qui devrait, sous peu, publier des recueils d’évaluation (procédures, références...

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Organismes d'évaluation externe - Une procédure d'habilitation allégée?

28/02/2009 - ... de travail rassemblant, notamment, des juristes, la Direction générale de l'action sociale et celle de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, elle a été adoptée par le conseil...
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Hygiène et sécurité - Des équipes sur la route en toute sécurité

04/09/2019 - ... occasionnés par l’immobilisation et la réparation d’un véhicule, l’impact sur les primes d’assurance et les économies induites par une bonne conduite. » Des risques qui semblent encore largement sous-estimés...
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Droit du travail - Un certificat de travail remis dans les formes

07/10/2015 - ... la personne, à payer une amende de 750 euros et à envoyer un certificat conforme, sous astreinte. Celui-ci devient alors portable, l’employeur doit l’envoyer au salarié. En cas de remise tardive, ce dernier...
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Entretien avec Julien Damon - « Le revenu universel reste une utopie »

01/06/2016 - ... de simplifier le système existant des prestations sous conditions de ressource, pour lesquelles on ne cotise pas, que sont les minimas sociaux et les allocations logement. Les premiers représentent déjà un peu...
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Soutien à la parentalité - Des dispositifs à faire grandir

06/03/2019 - ...  : une structuration en tant que champ à part entière dans le paysage de l’action sociale, sous l’impulsion des pouvoirs publics. Un enfant français sur cinq vit dans une famille monoparentale. Un sur neuf...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes handicapées - L’ARS est tenue de trouver une solution de prise en charge

11/10/2013 - ... Le juge des référés vient d’ordonner au directeur général de l’agence régional de santé (ARS) d’Ile-de-France de « prendre toutes dispositions » pour assurer la prise en charge, sous 15 jours, d’une...

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Branche de l’aide à domicile - Premiers pas franchis vers une convention collective unique

27/10/2011 - ... de l'aide à domicile (BAD) est agréée. Appelée à remplacer les quatre conventions existantes, elle entrera en vigueur le 1er janvier 2012, sous réserve de son extension avant la fin de l'année. « Ce texte va...