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Magazine
Gérer
15/12/2021 - ...
pas commencé : manque encore la publication – imminente – du cahier des charges des exigences spécifiques, complémentaire à la norme retenue par le Comité français d'accréditation (Cofrac).Les tutelles...
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Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
. De quoi nourrir la révision du cahier des charges des Maia, prévue en 2017. ...
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Magazine
Piloter
25/01/2024 - ...
des jeunes dans les différents dispositifs, qui ont tous leurs spécificités. C’est d’ailleurs pour les préciser que la refonte de nombreux cahiers des charges sera engagée, dont ceux des centres éducatifs...
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Gérer
04/09/2024 - ...
. « Au programme : questions réglementaires, financières, ethnologiques… ou encore la rédaction d’un cahier des charges pour préparer l’arrivée de l’animal », énumère Jean-Luc Vuillemenot, son co-fondateur. Autre...
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Magazine
Gérer
05/02/2020 - ...
d’établir un cahier des charges plus précis, de façon à rechercher l’outil qui correspond parfaitement aux besoins. Baptiste Foulon l'assure : « Il faut y inclure les exigences techniques, comme l’hébergement...
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31/03/2016 - ...
Arrêté du 22 mars 2016 : fixe le cahier des charges relatif à l'expérimentation d'espaces de réduction des risques par usage supervisé. Ces salles dites "de consommation à moindre risque...
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24/03/2016 - ...
sur ce dispositif, rapporte l’Uniopss. À l’ordre du jour, notamment : aspects budgétaires, pilotage, évaluation et modalités de contrôle. Si la question du bon vecteur juridique à utiliser pour porter le cahier...
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24/03/2016 - ...
. Les conditions du régime unique d’autorisation des services, entré en vigueur fin 2015, sont aussi explicitées. Dans ce cadre, le décret portant le cahier des charges national applicable aux services le 1er...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/04/2017 - ...
Prévu par la loi Santé, le cahier des charges définissant les conditions de fonctionnement en "dispositif intégré" des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (Itep) mais aussi...
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25/04/2013 - ...
Arrêté du 17 avril 2013 : précise, pour les Ehpad, le niveau d'équivalence du référentiel de certification de services Qualicert RE/UPA/04 avec le cahier des charges de l'évaluation externe...
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