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246 résultats pour votre recherche "Contrat de coordination"


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Administratif et juridique - Préparer, organiser et suivre un séjour de rupture

05/10/2016 - ... départementale de la cohésion sociale, et le séjour se fait sur contrat entre celle-ci et les parents ou la tutelle, le foyer d’accueil faisant office d’intermédiaire », explique Amandine Rouffiat, conseillère...
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Conseils départementaux - Toujours partenaires ?

04/04/2018 - ... de l'autonomie et de la coordination des parcours de vie à la fédération des établissements privés non lucratifs Fehap. Reste que, pour freiner la hausse des dépenses, les « incitations » à la déshabilitation à...
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Plan Pauvreté - À bout de souffle ?

18/02/2015 - ... nouveaux logements sociaux non atteint, faible part de financements de l’État dans les prêts locatifs aidés d’intégration (PLAI)… « C'est un ratage complet », assène Bruno Grouès, coordinateur d’Alerte...

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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... du 29 juillet 2010) Détachement sur un contrat de droit public des personnels de direction relevant de la fonction publique hospitalière. Entrée en vigueur : immédiate   Décret n° 2011-282 du 17 mars 2011...
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Une structure souple pour en finir avec l'isolement social

07/09/2009 - ... de la structure étant de 90 000 euros par an, l'Udaf et l'Amie ont dû convaincre d'autres financeurs : le Centre intercommunal d'action social leur a accordé 1200 euros annuels et, dans le cadre du contrat urbain...
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Prospectives - Les ARS ont besoin d’un choc de simplification

02/04/2014 - ... et médico-sociale. Les administrations continuent de travailler « en tuyaux d’orgues », avec insuffisamment de coordination. Le conseil national de pilotage (CNP), qui constitue un élément important...
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Fiche pratique - Utiliser le référentiel des prestations d’accueil et d’hébergement

02/02/2011 - ... , nécessaires à la délivrance de ces 17 prestations, portent sur l’administration et la gestion (qui caractérisent les prestations apportées par le siège d’une organisation), l’animation et la coordination...
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Entretien avec Laurent Chambaud (EHESP) - « L’EHESP est un modèle unique à stabiliser »

07/05/2014 - ... , avec la préparation du projet de contrat d’objectifs et de performance (COP) 2014-2018 [2]. Elle a constitué un temps d’écoute et de consultation de toutes les parties, d’échanges, de transparence sur les divergences...
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Santé des usagers - Opération prévention

05/06/2013 - ... . Surtout, elle instaure une nouvelle gouvernance (agences régionales de la santé – ARS) transversale et propose des outils (projets régionaux de santé –PRS –, contrats locaux de santé –CLS) propices à...
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Regroupements - Choisir ses alliés

07/10/2015 - ... des conventions ou des groupements. Sans grand succès. Jusqu’à la loi du 2 janvier 2002, venue donner un coup de fouet aux coopérations. D’abord, en définissant leurs objectifs : « Favoriser la coordination...
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