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01/04/2015 - ...
publiques) Instruction DGOS du 16 juillet 2014 (conditions d’attribution à ceux de l'hospitalière) ...
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01/10/2014 - ...
dans d’autres territoires. La CAPN a proposé d’augmenter le coefficient de 0,1. Avis suivi par l’ARS. » Références Circulaire n° DGOS/DGCS/2012/241 du 19 juin 2012 Note d’information n° CNG/UD3S/2014/232 du 22...
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05/09/2012 - ...
sans mal. Pour l’accompagner, des réunions interrégionales de formation animées par l’EHESP, la Direction générale de l’organisation des soins ( DGOS) et le CNG devraient avoir lieu entre octobre 2012...
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16/11/2016 - ...
les syndicats, veut attendre le bilan de la mise en œuvre des GHT avant de s’attaquer à ce chantier. Face à des organisations professionnelles divisées, la Direction générale de l’offre de soins ( DGOS) précise...
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01/11/2016 - ...
Territoriale : Circulaire du 20 janvier 2016 relative à l’exercice du droit syndical dans la FPT et décret n° 85-397 du 3 avril 1985 modifié Hospitalière : Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2016/53 du 25 février...
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21/08/2013 - ...
des gains significatifs de 2 % à 3 % », assure Hervé de Trogoff, responsable des achats hospitaliers à la Direction générale de l'offre de soins ( DGOS) et pilote du programme Performance hospitalière...
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05/02/2019 - ...
du déploiement de la Stratégie. En présence des directions générales de la Cohésion sociale (DGCS), de l’offre de soins ( DGOS), de l’enseignement scolaire (DGesco) et de la Caisse nationale de solidarité...
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05/02/2019 - ...
des directions générales de la Cohésion sociale (DGCS), de l’offre de soins ( DGOS), de l’enseignement scolaire (DGesco) et de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), il a permis de présenter...
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30/12/2015 - ...
de la Haute autorité de santé (HAS), 2013. À télécharger sur www.has-sante.fr Télémédecine et responsabilités juridiques engagées, document de la Direction générale de l’offre de soins ( DGOS), 2012. À...
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03/05/2017 - ...
) Instruction n° DGS/PP1/ DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/18 du 17 février 2017 (déclaration des EIGS, SRA) Arrêtés du 27 février 2017 (portail de signalement, et liste des événements à déclarer) Décret n° 2017-129 du 3...
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