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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Formation: un nouvel accord de branche

31/01/2009 - ... paritaire collecteur agréé du secteur, Unifaf, et lui verser 65 % de leur obligation légale ou conventionnelle de cotisation. Rappel. Le plan permet de financer trois types d'actions de formation: celles...
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Les avantages d'un groupement d'intérêt public

31/05/2005 - ... et pratiques différentes. Avec une durée de vie limitée, et une convention qui régit sa longévité, le GIP est apparu comme la formule ad hoc, malgré les limites d'une telle solution : « la loi impose...
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Le décret budgétaire modificatif à la loupe

30/06/2006 - ... globalisée. Les structures financées actuellement par prix de journée pourront désormais opter, par voie de convention, pour un financement par dotation globalisée. Dans le cadre de contrats d'objectifs...
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Octroyer un congé individuel de formation

30/11/2008 - ... conventionnelles, telles que la mutuelle et la retraite complémentaire), si le salaire brut ne dépasse pas deux Smic mensuels, ou 80 % du salaire brut dans les autres cas. Pour le complément de rémunération...
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Sanitaire/médico-social - Un rapprochement inéluctable

07/09/2011 - ... , explique encore Murielle Jamot (FHF). Les soignants comme les équipes médico-sociales ont une expertise à mettre en commun. » Encore des réticences Si les conventions, groupements de coopération et autres...
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Préparer sa succession

31/10/2008 - ... le bilan social Les cadres conventionnels et les us et coutumes de l'association ou de l'établissement doivent également faire partie des informations à transmettre au nouveau directeur. Tout comme le bilan...
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Reportage - Un foyer mixte parie sur un accueil non discriminant

04/07/2012 - ... comme les séances de kinésithérapie (assurées par un cabinet libéral, lié par convention). À l’origine de cette initiative, la nécessité pour l’association de diversifier ses modalités d’accompagnement...
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Fiche pratique - CPOM : des résultats librement affectés

04/07/2012 - ... propre » négatifs. L’établissement supporterait donc les déficits réalisés sur ses fonds propres et les excédents seraient comptabilisés dans des comptes « gestion conventionnée ». Ce qui équivaut à...
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Reportage - Un Ssiad renforcé, alternative à l'hospitalisation

06/06/2012 - ... lui qui fait les prescriptions », confie l’infirmière coordinatrice. Quant aux hôpitaux, malgré des conventions informelles et des partenariats avec l'HAD du réseau de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP...
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Reportage - Un job à la journée afin de sortir de l'errance

02/04/2014 - ... « historique » indispensable ? L’association intermédiaire ARE 33 qui, depuis une convention signée avec le CEID en janvier 2013, est l’employeur des jeunes. « Les premiers temps, nous les payions directement...
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