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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Offrir du matériel informatique aux salariés

30/04/2008 - ... . L'employeur calcule l'avantage annuellement selon un forfait évalué à 10 % du coût d'achat public TTC du matériel cédé, sauf dispositions contraires, issues d'une convention ou d'un accord fixant des montants...
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Reportage - Quand des biffins recréent une vie de quartier

08/02/2012 - ... , dimanche et lundi), avec une aide à l'organisation et à l'insertion sociale. L'association signe une convention avec la ville de Paris pour une « action expérimentale » d'un an (budget de 220 000 euros...
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Protection juridique des majeurs - Une réforme qui méritait mieux

08/02/2012 - ... , conseillère technique à la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (Cnape). Sans compter que « l'organisme paritaire collecteur agréé Unifaf n'a pas assez provisionné et l'enveloppe...

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Réforme de l'asile - Quels dispositifs d’accueil demain?

18/12/2013 - ... en France, n’est-elle pas en train de gagner du terrain, dans le plus grand mépris des conventions internationales, de la tradition de la France et des valeurs de la République ? » [1] Le prix de journée...

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Fiche pratique - Évaluations interne et externe : rappel des règles à suivre

04/01/2012 - ... ). Aux établissements ensuite de compléter leurs questionnements, à la lumière des projets d'établissements ou des conventions tripartites. » Concrètement, quatre domaines au moins doivent être passés en revue...
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Branche sanitaire, sociale et médico-sociale - Attirer et former, un défi majeur

29/02/2008 - ... la concurrence du secteur commercial. » Du côté du handicap, on mise entre autres sur la rénovation prochaine de la convention collective nationale de 1966 pour attirer et maintenir les salariés dans l'emploi...
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Fiche pratique - Mobilisation générale pour combattre une épidémie

06/12/2013 - ... (Arlin). Ou le cas échéant, celle de l'équipe mobile d'hygiène (EMH) liée par convention avec l’établissement. Isabelle Attali intervient dans le cadre d’une EMH auprès de 20 Ehpad du groupe ACPPA en Rhône...
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Loi Hôpital, patients, santé et territoires - Récapitulatif des principaux textes d’application

02/01/2012 - ... de sa convention constitutive.   Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 (JO du 01/04/10) Création des agences régionales de santé (ARS). Entrée en vigueur : 1er avril 2010   Décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 (JO du 01...
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Directeur administratif et financier - Le nouveau maillon fort ?

04/10/2017 - ... Bertrand Leroy, en poste au sein des Papillons blancs d’Épernay (Marne), cadre de classe 1 niveau 1 (dans la convention collective de 1966 – CCN 66). « Tous les trois mois, j’analyse la situation comptable...
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Tribune d'Abderrazzak Izzar - "La performance, entre coopération et désordre"

22/12/2011 - ... citoyennes. Des stratégies alternatives Dans les organisations du secteur, il reste un enjeu fort : celui du sens. Car si auparavant celui-ci était donné de manière centralisée (textes, conventions, moyens...