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Piloter
16/10/2025 - ...
: « Il faut accélérer l’offre de logement abordable, la construction de logements sociaux… C’est tout le rôle du préfet et le nôtre de susciter l’intérêt pour débloquer les autorisations de permis de construire...
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23/06/2022 - ...
alternatives aux poursuites, se félicitent les fédérations. Montant des crédits disponibles, incluant une évolution de la masse salariale (+1,2 %) ? 254,223 millions d’euros (en autorisations de paiement...
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15/05/2023 - ...
mouvement de personnel ni transfert du patrimoine et chacun reste titulaire de son autorisation. Ainsi, cela permet facilement de faire travailler ensemble des gestionnaires publics et privés. Toutefois...
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03/03/2022 - ...
"une gouvernance plus opérationnelle" en renforçant la visibilité du pilotage national. Le comité s'interroge aussi sur les "ambiguïtés de la contractualisation avec les départements". Et de souscrire au diagnostic...
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07/05/2025 - ...
et recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Jusqu’en 2020, les obligations d’un ESSMS pour les quinze ans de durée de son autorisation visaient des évaluations internes (tous les cinq ans) et externes...
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01/02/2023 - ...
couvert. Elle a alors investi dans une garantie auto-mission pour les professionnels qui utilisent leur véhicule personnel. « Nous avions une très mauvaise maîtrise de notre risque automobile », reconnaît...
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Gérer
01/02/2023 - ...
une fusion ou un apport partiel d’actif) et demander une autorisation comme services autonomie auprès de l’ARS et du conseil départemental. 3 Pour les Spasad Les Spasad expérimentaux seront réputés autorisés...
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08/04/2021 - ...
La possibilité de bénéficier d'un parcours de bilan et d'intervention précoce, préalable au diagnostic d'un trouble du neuro-développement (TND), est ouverte aux enfants de 7 à 12 ans. D'une durée...
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16/09/2020 - ...
leur enfant est identifié comme cas-contact par l’assurance maladie). Quant aux fonctionnaires, ils sont placés en autorisation spéciale d’absence. ...
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05/12/2012 - ...
: un atelier de mécanique, une auto-école sociale et des chantiers éducatifs. Destiné aux jeunes en difficulté, le dispositif profite aussi aux habitants qui peuvent venir réparer leur auto ou apprendre à...
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