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372 résultats pour votre recherche "Budget de la sécurité sociale"


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Accessibilité du bâti - Anticiper pour préserver le cadre de vie

08/02/2012 - ... une surface de 110 000 m² », indique Bernard Hermouet, le responsable des travaux, de l'hygiène et de la sécurité de l'association, également en charge de la gestion du patrimoine. L'organisme est propriétaire...
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Gestion et finances - Fusion et apport partiel d'actif, quelles nouveautés ?

30/12/2015 - ... La loi relative à l’économie sociale et solidaire de 2014 vise la clarification du régime juridique des fusions et apports partiels d’actifs entre associations. Mais elle introduit des dispositions...
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Campagne budgétaire 2011 - Les gestionnaires dans l'impasse

08/06/2011 - ... d'allocation budgétaire des ESMS. Pas de réelle surprise : la loi de finances pour la Sécurité sociale (LFSS) et la réunion du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) du 12 avril...

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Reportage - Un accueil sur mesure pour adultes épileptiques

04/11/2014 - ... généraliste (0,25 ETP), 1 neuropsychologue (0,5 ETP), 1 psychiatre (0,1 ETP) et 1 neurologue épileptologue (0,25 ETP). Budget de fonctionnement : 3,8 millions d'euros, dont 1 million d'euros de la Sécurité...
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Établissements et services d'aide par le travail - Les plafonds de la discorde

03/01/2011 - ... précédente, jusqu'à leur retour "dans les clous". Mais alors que la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2009 prévoyait la définition des modalités de convergence tarifaire, rien de tel...

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Reportage - Quand l'aïkido sécurise la prise en charge des personnes autistes

10/02/2010 - ... Créhange (Moselle). Neutraliser en douceur les accès de violence des autistes tout en assurant la sécurité des équipes : deux objectifs atteints avec l'aïkido par le foyer d’accueil médicalisé...
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Fiche pratique - Les nouveaux délais de consultation du CE

05/03/2014 - ... Afin d’améliorer l’information des salariés et de renforcer le dialogue social, certaines modalités de consultation du comité d’entreprise (CE) viennent d’être modifiées. L’employeur doit...
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Gouvernement Ayrault - Vos nouveaux ministres

06/06/2012 - ... , sans surprise cette fois : Marisol Touraine. Bien accueillie, la désignation de «Madame affaires sociales » au sein de l’équipe de campagne, s’est imposée comme une évidence. Avec elle, c’est le cumul...

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Fiche pratique - Le DPC, mode d’emploi

05/06/2013 - ... . Dans les établissements et services médico-sociaux (ESMS), la mise en place du développement professionnel continu (DPC) n’en est qu’à ses balbutiements. Or, cette nouvelle obligation s’applique depuis janvier 2013 à tous...
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Devenir un établissement public autonome

31/07/2005 - ... Lorsqu'un établissement public social ou médico-social est doté de la personnalité morale, il gagne en autonomie. Une façon d'optimiser sa gestion. Mais le processus doit être préparé avec minutie...
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