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461 résultats pour votre recherche "Subvention"


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Financement de l’EHESP - L’alibi de la simplification ?

19/12/2018 - ... validé la suppression de la subvention allouée par le ministère de la Santé et mis cette dépense à la charge de… la même assurance maladie. De là à y voir une éviction annoncée des professionnels...

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Représentativité patronale - L’Udes ouvre les portes une à une

01/11/2016 - ... , décidément très mal [4] : les acteurs de « l’interpro » raflent à eux seuls 80 % de la subvention de l’État. « Les règles doivent être revues, martèle Hugues Vidor. Il faut a minima doubler le montant alloué à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Budgets rectificatifs - Redéfinition du régime d’exonération de la taxe transport

02/09/2014 - ... des bénéficiaires sans rapport avec le coût du service rendu,l'équilibre financier de l'activité est assuré au moyen d'une ou de plusieurs subventions,l’activité est exercée de manière prépondérante par des bénévoles...

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Fiche pratique - Des économies grâce à une chaudière à bois

09/05/2012 - ... au bois bénéficie d’aides financières. Depuis plusieurs années, l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) promeut le « bois énergie » avec, notamment, un dispositif de subventions...
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Économie sociale et solidaire - Une loi pleine de promesses

20/08/2014 - ... pour toute association déclarée depuis au moins trois ans de recevoir des donations et legs. À noter également, une définition juridique de la subvention. De quoi changer les pratiques des pouvoirs publics...

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Gestion et finances - Obtenir un financement de la conférence des financeurs

30/10/2018 - ... , l’existence d’un cofinancement pour l’action envisagée est même obligatoire », relève Esther Schindler. Signer une convention Si la conférence des financeurs retient le projet, en contrepartie de la subvention...
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Le Trophée Directions

13e Trophée. Mention Adaptation de l'offre aux besoins des usagers - Une colocation encadrée, en alternative au foyer

30/10/2018 - ... . Il restait enfin à repérer une agence immobilière qui ne se barricade pas à la seule prononciation du mot « handicap »… La perle rare a été débusquée à temps. Et le mobilier payé grâce à une subvention...

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« Un glissement vers l’emploi assisté en milieu ordinaire »

09/05/2012 - ... protégé français fait-il figure d’exception ?  Dominique Velche. En Europe, la tendance est à la création de places subventionnées pour personnes handicapées en milieu ordinaire. La particularité des Esat...
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Reportage - Un groupement de coopération pour assurer l'avenir de jeunes en difficulté

10/03/2010 - ... . Nous récupérions les meubles d'un établissement qui fermait, le vieil ordinateur d'un autre... » Une situation compliquée par les délais de versement des subventions par le Fonds social européen (FSE), à l'origine...
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Technologies de l'information et de la communication - Une “ appli ” pour coordonner l’aide à domicile

02/07/2014 - ... de problème », complète-t-elle. Une utilisation simplifiée Une meilleure coordination de l’activité qui a un coût : 20 euros mensuels par salarié. La première année, l’association a bénéficié d’une subvention...
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