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Magazine
Gérer
18/12/2013 - ...
Dans le cadre des expérimentations relatives aux personnes âgées en risque de perte d’autonomie (Paerpa), seuls les professionnels impliqués dans l’accompagnement des usagers sont habilités à...
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Magazine
Gérer
04/12/2019 - ...
(CSE) collecte des données personnelles et met en œuvre certains traitements dans le cadre de ses missions, notamment pour la gestion des activités sociales et culturelles (ASC). À ce titre...
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Magazine
Piloter
31/12/2014 - ...
conventionnés sont chargés de le mettre en œuvre. À leurs côtés, les DLA régionaux, dont le rôle a été renforcé l’an passé, visent à favoriser la collaboration avec les autres centres de ressources présents...
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Newsletter
10/01/2019 - ...
dans le cadre d’un projet de transition professionnelle (arrêté et décrets n° 2018-1332, n° 2018-1339). Enfin, à compter de 2020, il reviendra à la Caisse des dépôts et de consignations de gérer ce nouveau CPF...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/03/2017 - ...
dans une logique de rupture avec le milieu habituel des jeunes font l'objet d'une courte note de l'administration centrale datée du 6 février 2017. Un cadre juridique complexe ? La sous-directrice des missions...
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Magazine
Piloter
16/09/2020 - ...
âgée « dans la plus grande autonomie le plus longtemps possible dans son cadre de vie habituel ». Son intérêt ? « Nous avoir permis de multiplier les expériences pour construire un parcours de santé tout...
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Magazine
Piloter
16/09/2020 - ...
plafonné à 25 euros par jour [3]. Un cahier des charges précisera les prestations attendues dans ce cadre, promet l’administration. « On ne peut que s’interroger sur la méthode qui définit d’abord un tarif...
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Newsletter
05/12/2013 - ...
Décret n° 2013-1090 du 2 décembre 2013 : établit la liste des professionnels autorisés à transmettre et à recevoir des informations dans le cadre des expérimentations relatives au parcours de santé...
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Magazine
Gérer
30/11/2008 - ...
ou un organisme de sécurité sociale et, d'autre part, que dans un tel système, la décision de l'employeur d'appliquer volontairement une norme conventionnelle non obligatoire doit être soumise aux mêmes conditions...
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Gérer
29/03/2023 - ...
est une société à mission, affirme-t-il. « Cela n’est pas un label de vertu mais un cadre transformatif. Le modèle a été pensé par des chercheurs des Mines ParisTech pour restaurer les capacités d’innovation...
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