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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Risques infectieux : obligations assouplies pour le médico-social ?

12/01/2012 - ... , ont plaidé les organisations. "Les établissements devront [désormais] réaliser leur Dari dans le cadre de l'évaluation interne", ajoute encore la FHF. Une circulaire modificative est donc attendue. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Rémunérations - Le bulletin de paie fait peau neuve

07/03/2016 - ... d'origine légale et conventionnelle, à la charge de l'employeur et du salarié, avant déduction des exonérations et exemptions. Toutefois, les charges patronales y apparaissent sous forme de "valeur" et non...

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Et vous ? - Le goût de la crise

06/02/2019 - ... Envie d’imprévu, soif d’action, désir de se rendre utile… Au gré de leur parcours professionnel, certains directeurs et cadres développent un penchant pour les situations de crise. Jusqu’à se tourner...
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Gérer

GRH - Violences conjugales : employeurs agissez !

05/02/2019 - ... , maîtresse de conférence à l'IUT Paris Descartes et présidente de l'association FIT Une femme, un toit. En 2016, dans le cadre du projet européen « Companies against gender violence », le guide « Agir contre...
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Gérer

Communication - Les publics accompagnés, des électeurs avertis

01/01/2022 - ... , notamment politique. 1 Sensibiliser et informer : une formalité au long cours Faire ou refaire des usagers des citoyens de plein droit implique des actions qui dépassent le simple cadre d’une période...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Assistance éducative - Visite de l'enfant en présence d'un tiers : mode d'emploi

21/11/2017 - ... spécifiques sont à respecter en matière de visite des enfants confiés dans le cadre d'une mesure d'assistance éducative ordonnée par le juge des enfants. Elles complètent la loi du 14 mars 2016 relative à...

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Piloter

«Une fonction de traducteur»

30/11/2006 - ... Les cadres intermédiaires ont un rôle de porte-parole, entre les équipes et la direction, analysent Dominique Streicher et Philippe Hirlet, responsables de formation à l'institut régional du travail...
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En bref - La décentralisation des Esat finalement enterrée ?

21/11/2013 - ... , en ce sens, y contribuer. À noter encore : dans le cadre du plan Autisme 2013-2017, un cahier des charges diffusé aux ARS début 2014 précisera les modalités de répartition des crédits alloués au "renforcement...
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Piloter

Justice des mineurs - « Vers une standardisation des procédures »

18/09/2019 - ... de juridictions spécialisées, la primauté accordée à l’éducatif et l’atténuation de la responsabilité pénale liée à l’âge. C’est d’ailleurs dans ce dernier cadre qu’est instaurée une présomption de non-discernement...

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Droit du travail - Checklist des obligations sociales avant le 31/12 (1)

30/09/2020 - ... avoir été consulté et avoir rendu un avis négatif est en principe d’un mois. Il est de deux mois en cas d’intervention d’un expert, et de trois mois en présence d’une ou plusieurs expertises dans le cadre...