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620 résultats pour votre recherche "Droits de l'enfant"


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Direction[s] Clés
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Secteur médico-social - (Re)mobilisation autour du risque infectieux

12/07/2016 - ... que les établissements prenant en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés et les instituts d’éducation motrice (IEM) vont être incités à "s'engager activement dans la démarche d'analyse du risque infectieux...

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Conseils départementaux - Toujours partenaires ?

04/04/2018 - ... dans le cadre de la protection de l'enfance ». Et il l'assure, « des départements travaillent déjà à ce grand changement ». « Des restrictions contraires aux droits de l'enfant » L’organisation DEI-France...
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Accueil, hébergement , insertion - Des crédits pour l'urgence

22/06/2016 - ... difficilement maîtrisables », de répondre aux besoins des familles avec enfants en bas âge et à l’augmentation de publics en situation administrative complexe (demandes de titre de séjour en cours, personnes...

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Santé au travail - Contracter le Covid au travail : une maladie professionnelle ?

02/12/2020 - ... maladie, du versement d’indemnités journalières plus favorables et d’une rente ou un capital en cas d’incapacité permanente. S'il y a décès, une rente pourra être attribuée aux ayants droit. En outre...

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Reportage - Des aides à domicile prêtes à l’emploi

04/09/2019 - ... de celle personnelle avec leurs parents ou leurs enfants par exemple. Or, cela ne suffit pas. » Vanter les débouchés du secteur Pour améliorer les recrutements, sur un plan à la fois quantitatif...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi vieillissement - Nouvelles frontières entre autorisation, agrément et déclaration pour les SAP

09/06/2016 - ... , la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement (dite loi ASV ou loi Vieillissement) a mis fin au double régime d’agrément et d’autorisation avec droit d’option, ouvert à ces services...

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Nouvelles technologies - Informatiser le dossier de l’usager sans attendre

05/02/2020 - ... . La numérisation renforce leur droit d’accès à l’information en le simplifiant tout en leur garantissant de manière plus efficace un accès sécurisé aux données les plus sensibles. Le second impératif vise à...
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Et vous ? - Ces décisions difficiles qui passent mal

08/03/2017 - ... ces situations, il n'est pas simple de prendre du recul. « L'un des salariés de l'association était atteint d'une pathologie entraînant des absences momentanées susceptibles de mettre en danger les enfants dont...
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Administratif et juridique - Dispositif Itep : top départ de la mise en œuvre

04/10/2017 - ... de scolarisation de l’enfant qui fait figure de projet personnalisé de scolarisation (PPS), ainsi que l’ouverture des droits à l’allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH)», explique Jacky Desmet. À...

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Veille juridique

CCN 66 - Prévoyance : l'avenant n° 335 est agréé

15/04/2016 - ... sociale à titre individuel ou collectif, comprenant notamment des aides face à la perte d’autonomie pour l’hébergement en foyers pour handicapés, en faveur des enfants handicapés ayants droit...