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Gérer
04/05/2011 - ...
que les modalités de retour à l'équilibre financier donnent lieu à la signature d'un avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens ( CPOM). Ce qui suppose qu'un tel CPOM préexiste… Le texte n'indique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/04/2015 - ...
utiliser les outils du dialogue de gestion et les CPOM pour négocier avec les structures sociales et médico-sociales des objectifs d’accueil en stage. ...
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Piloter
22/04/2015 - ...
au ministère, ainsi que l’inscription dans les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM) de critères de qualité et de mise en œuvre des actions recommandées par la HAS et l'Anesm. « Des orientations...
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Piloter
05/05/2021 - ...
et de moyens ( CPOM) intègrent de plus en plus d’indicateurs non financiers. » Contrer les velléités de standardisation En outre, grâce à leur finesse d’analyse, les évaluations d’impact fournissent de la matière...
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Gérer
03/01/2013 - ...
de traiter et de surveiller dans le temps, par exemple à travers les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM). Type, volume et offre des activités ou des services ; obtention d’aides progressives...
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Piloter
06/02/2019 - ...
de parcours de santé cohérent avec la Stratégie nationale de santé : « Il sera nécessaire d’inscrire dans les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ( CPOM), des actions pour l’amélioration des pratiques...
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Piloter
05/02/2020 - ...
, se rendre visible et s’inscrire dans le temps. Nous devons aussi travailler à cette sécurisation des parcours à travers les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ( CPOM). Et nous pencher sur l’emploi...
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Piloter
22/10/2014 - ...
– CPOM, réforme de la tarification…) auraient pu au moins permettre au secteur de mieux accepter la contrainte budgétaire. » Seule exception notable ? La restructuration du fonds d’intervention régional...
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Piloter
24/09/2014 - ...
, dans le cadre de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM) signés par les caisses d’allocations familiales et les conseils généraux. »Des aménagements « à coûts constants », assurent les organisations...
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Piloter
03/09/2014 - ...
que sur le long terme, alors même qu’aucune volonté de signer des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM) n’est affichée. » ...
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