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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Indicateurs

30/04/2008 - ... , à compter du 1er janvier 2009, dans le cadre juridique de la loi 2002-2. Ces services disposent désormais de leurs propres indicateurs de convergence budgétaire. Au nombre de 12 pour chacune des deux...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Cap sur la transparence des prix en Ehpad

08/07/2016 - ... Précisant le cadre fixé par la réglementation, la CNSA indique que les gestionnaires d'Ehpad doivent saisir : pour chaque type de chambre, pour l’hébergement permanent et temporaire (chambre seule, chambre...

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Tribune - « Relever ensemble le défi de l’autodétermination »

01/01/2022 - ... tout ce que tu veux… Si toutefois ça reste dans le cadre de ce que je veux bien que tu fasses. » L’autodétermination n’est pas, et ne sera jamais, un outil pour les professionnels afin de répondre à...

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Entretien - « Face aux crises, l’État est au rendez-vous »

01/01/2022 - ... ), le développement des passerelles entre les métiers… Je crois aussi beaucoup aux actions favorisant la qualité de vie au travail. Dans le cadre de la stratégie nationale ad hoc, les crédits des agences régionales...
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Administratif et juridique - Santé au travail, nouveaux droits dans l’hospitalière

01/01/2022 - ... de santé résultant des accidents de service et des maladies professionnelles. « La procédure est beaucoup plus cadrée qu’elle ne l’était précédemment, souligne Estelle Bardet, directrice des ressources...
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Nouvelles technologies - Passer à la gestion 3.0 des bâtiments

06/09/2017 - ... ; la convention (ou protocole) : document réalisé par la maîtrise d’œuvre en réponse au cahier des charges.   En savoir plus « Guide de recommandations à la maîtrise d’ouvrage », à télécharger sur le site du Plan...
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Reportage - Six établissements s’unissent pour faire face à la violence

05/01/2011 - ... . Ces combats de 90 secondes à frappe atténuée, peuvent être interrompus à tout moment. « Ils sont l'occasion pour les stagiaires d'expérimenter, dans un cadre sécurisé, une situation où ils sont débordés...
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Les clauses du contrat de travail à la loupe

31/10/2007 - ... lui payer une indemnité. Une telle clause est valable à condition que: • l'employeur ait financé la formation au-delà de son obligation légale ou conventionnelle; • l'indemnité prévue soit en rapport...
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Nouvelles technologies - Les robots en renfort dans les établissements

04/10/2017 - ... de son utilisation sur la douleur induite par la réalisation d’un pansement d’escarres ou lors de douleurs psychiques, détaille Nora Sauvinet, cadre de santé à l’Ehpad La Cerisaie. Dans l'unité Cantou, au lieu...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique - "Transfert primes/points" : mode d'emploi

23/06/2016 - ... ", rappelle l'administration centrale. Qui précise dans la foulée que "la mise en œuvre effective des revalorisations indiciaires et, partant, des prélèvements de l'abattement, s'effectuera par corps, cadres...