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47 résultats pour votre recherche "Cnav"


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En bref - Vigilance toujours de mise pour le collectif de l’aide à domicile

22/11/2012 - ... la Cnav et à la DGCS, en vue de l’élaboration d’un cahier des charges relatif aux services "familles". ...
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Partenariat - Garder le lien avec les personnes âgées : dix projets inspirants

01/07/2021 - ... Bertelsen Arbes (Ambassade du Danemark), Christiane Flouquet (Cnav), Véronique François (AP-HP), Marie-Françoise Fuchs (Old’up), Noémie Gilliotte (Direction[s]), Jérôme Guedj (CD Essonne), Alain Koskas (Fiapa...

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Fiche pratique - Accompagner les départs à la retraite

08/02/2012 - ... sur les droits et les démarches. Dans cet esprit, la Caisse nationale d’assurance retraite (Cnav), relayée en régions par les caisses d’assurance retraite et de santé au travail (Carsat), a élaboré une politique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Compte pénibilité - Les obligations des employeurs sont détaillées

18/03/2015 - ... de paie, les facteurs d’exposition dépassant les seuils fixés à la Cnav, via la déclaration annuelle des données sociales (DADS). Le renseignement de ces informations permettra d’éditer automatiquement...

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Représentativité patronale - L’Udes ouvre les portes une à une

01/11/2016 - ... insuffisant plaide déjà l’union, qui lorgne entre autres vers la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), les caisses d’assurance vieillesse et d’allocations familiales (Cnav et Cnaf) ou encore...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Présentation du projet de loi Autonomie

04/06/2014 - ... de l’habitat (ANAH) et la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav), et la mise en place de procédures simplifiées. Le développement du micro-crédit et l’extension du périmètre du crédit d’impôt...

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Habitat partagé - La carte de l’hybridation

06/09/2017 - ... autrement. Une stratégie nationale ? Attention, prévient cependant le sociologue Serge Guérin, missionné par la Caisse nationale d’assurance vieillesse (Cnav) afin d'évaluer les pratiques dans ce domaine [2...
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Droit du travail - Le compte personnel de prévention de la pénibilité

31/12/2014 - ... et la justice du système de retraites Décrets n° 2014-1155 à 2014-1160 du 9 octobre 2014 Le site de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) réservé au compte de prévention de la pénibilité...
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Logements-foyers - En quête d’une nouvelle jeunesse

07/11/2012 - ... , le développement des logements-foyers est inscrit au programme « Lieux de vie collectifs » 2009-2013 de la Caisse nationale d’assurance retraite (Cnav) et l’Union nationale des CCAS (Unccas) lance un vaste plan...

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Financement de l'aide à domicile - La mobilisation va crescendo

10/02/2010 - ... Réglementation financière et comptable de l'ADF. « La Caisse nationale d'assurance vieillesse [Cnav] et l'Agence nationale des services à la personne [ANSP] pourraient y être associées », ajoute-t-il. Pour sa part...