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Magazine
Gérer
04/05/2016 - ...
actif des représentants du personnel.
« S’attaquer à la pénibilité tant sur le plan de ses effets que sur celui de la prévention, c’est d’abord cimenter le dialogue social », lance Frédéric Dejean...
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Formation Direction[s]
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Date(s): 05 - 07 décembre 2018 (Paris);
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/01/2016 - ...
Deux décrets actent les modifications apportées au compte personnel de prévention de la pénibilité par la loi Rebsamen concernant notamment la suppression de la fiche pénibilité au profit d’une...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/03/2015 - ...
Une instruction précise les conditions de mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité pour l’année 2015 et se penche notamment sur les déclarations à effectuer par les employeurs...
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Newsletter
03/11/2011 - ...
de la prévention de la pénibilité au travail, à compter de janvier 2012. En annexes notamment un schéma récapitulatif de la procédure et une grille d’analyse de l'accord ou du plan d’action. ...
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Newsletter
26/06/2014 - ...
Les modalités retenues pour la mise en œuvre en 2015 du compte personnel de prévention de la pénibilité sont désormais connues. Lorsque les salariés dépasseront les seuils d’exposition annuels...
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Magazine
Gérer
20/01/2016 - ...
apportées au dispositif originel du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) ont fait l’objet d’une salve de textes d'application fin 2015. Ce, après les multiples atermoiements du gouvernement...
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28/05/2015 - ...
Missionnés pour proposer des améliorations au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P), Michel Davy de Virville, Christophe Sirugue et Gérard Huot ont remis leur rapport au Premier...
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Magazine
Gérer
09/02/2011 - ...
. Le législateur lui impose également de consigner, dans une fiche individuelle, les conditions de pénibilité auxquelles chaque salarié est exposé, et les mesures de prévention prises pour faire disparaître...
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Newsletter
16/10/2014 - ...
Décret n° 2014-1156 du 9 octobre 2014 : plafonne à 100 le nombre de points pouvant être cumulés sur le compte personnel de prévention de la pénibilité et en établit le rythme d’acquisition par année...
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