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06/10/2010 - ...
identique, les mêmes coordonnées, un siège social au même endroit, ainsi que l'organisation d'une réunion ayant eu pour objet d'examiner les possibilités de reclassement du salarié au sein de plusieurs...
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08/09/2010 - ...
, des médecins... sur le modèle de la commission Stasi concernant le port du voile à l'école, ou bien installer une commission parlementaire comme celle qui a siégé après Outreau ? Cela dit, on reste...
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08/10/2012 - ...
qu’employeur, la CAF locale nous accorde une aide d’un montant de 3 000 euros par berceau par an, le reliquat est assuré par les frais de siège et le budget du CE. Complexe à monter, une crèche d’entreprises...
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31/05/2006 - ...
plus de 20% du capital. •L'agrément. Un agrément administratif est délivré par le préfet de département du siège social pour une durée de cinq ans renouvelable. Pour apprécier le caractère d'utilité...
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31/05/2006 - ...
de coopération ou de siège social agréé (sous conditions) devront également justifier d'une telle certification. L'incompréhension et la déception sont de mise pour le collectif (2) (lancé à l'initiative...
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31/07/2006 - ...
autorisation, qui fera l'objet d'un avis du Comité régional de l'organisation médico-sociale et d'un arrêté d'autorisation émanant de l'autorité du siège du groupement. Son silence au-delà de six mois vaut rejet...
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07/07/2010 - ...
que la question de l'usager devient très secondaire au pouvoir financier. Par essence, un siège d'association gestionnaire n'a pas comme tâche première la clinique de l'usager, mais la gestion des ressources...
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07/07/2010 - ...
qu'il y a une direction, une stratégie. » La mise en place d'un siège social pour le groupement, avec mise à disposition de personnels administratifs, conforte cette impression. De même, selon Michel Müller...
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09/06/2010 - ...
dans le territoire, l'établissement est régulièrement sollicité par ses partenaires pour son expertise : le directeur siège dans plusieurs conseils d'administration (maison de quartier, école...), il participe à...
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28/02/2006 - ...
(Virtual Private Network) ou Réseau privé virtuel (RPV): relie différents sites éloignés d'une entreprise (par exemple, plusieurs établissements et le siège). La plupart des réseaux privés sont «virtuels...
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