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Magazine
Gérer
03/07/2019 - ...
constitue un événement grave à signaler rapidement à l’agence régionale de santé ( ARS) », précise Pascal Fourrier, ingénieur sanitaire au sein de la mission Inspection et Contrôle de celle des Pays...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2018 - ...
départementaux aux agences régionales de santé ( ARS) et/ou aux directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS). Cette procédure "doit être achevée au 1er juillet 2018", précise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2016 - ...
sont définis les territoires de démocratie sanitaire ainsi que les zones des schémas régionaux de santé et la coordination des actions des agences régionales de santé ( ARS) et des organismes d'assurance maladie...
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Magazine
Piloter
29/09/2021 - ...
départementale de l'agence régionale de santé ( ARS) Nouvelle Aquitaine, principal partenaire et financeur de l'action pour trois ans. Si on ne se rend pas à leur rencontre, la plupart ne pousseront jamais la porte...
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Magazine
Gérer
08/05/2019 - ...
ou d’encadrement au sein d’une structure sanitaire ou médico-sociale. Le cahier des charges affirme « l’indépendance » de la SRA, notamment vis-à-vis de l’agence régionale de santé ( ARS) : de quoi rassurer...
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Newsletter
26/06/2014 - ...
Décret n° 2014-652 du 20 juin 2014 : conditionne le choix de l'option tarifaire en Ehpad à l’accord du directeur général de l’ARS. En outre, le passage au tarif global doit désormais être compatible...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/06/2014 - ...
de santé ( ARS). Les 9 régions pilotes retenues sont : Alsace ; Basse-Normandie ; Bourgogne ; Centre ; Haute-Normandie ; Languedoc-Roussillon ; Martinique ; Pays de la Loire ; Picardie. ...
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Newsletter
14/01/2016 - ...
et interpellent la préfecture comme l'ARS. Le 13 janvier, c’est le président du département de la Seine-Saint-Denis qui s'apprêtait à ne pas inscrire de crédits supplémentaires pour le RSA au budget 2016. Ce alors...
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Newsletter
15/05/2014 - ...
pour les structures, préalablement identifiées par les ARS. Sont ciblées les plus isolées et en retard. Cette aide pourra notamment leur permettre de formaliser leur cahier des charges, à soumettre au prestataire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/03/2018 - ...
, que les porteurs de projets d'envergure régionale ou infrarégionale doivent soumettre au directeur général de l'agence régionale de santé ( ARS) compétente : un cahier des charges dont les mentions sont définies...
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