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30/10/2019 - ...
informatique. Ces temps annexes, qui sont une composante organisationnelle majeure, avaient été sous-estimés. » Ils devraient être intégrés dans la phase de généralisation de ce projet visant à constituer...
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07/09/2016 - ...
pour des activités de pharmacie ou d’imagerie par exemple. Les opérations associées à ces fonctions sont retracées dans un compte annexe à partir du 1er janvier 2017. La contribution financière des structures...
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04/02/2015 - ...
annexes ou subsidiaires, comme les indemnités perçues à l’occasion d’un litige. Par ailleurs, ils ont accès à un choix limité de produits financiers sans risque, peu rémunérateurs actuellement : bons...
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30/09/2008 - ...
et les caractéristiques des installations. Les documents Les résultats des contrôles doivent être consignés dans un registre de sécurité auquel sont annexés les rapports. Celui-ci est mis à disposition du Comité d'hygiène...
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05/10/2011 - ...
concernés. Et la joindre en annexe du document unique d'évaluation des risques. Bon à savoir. Cette proportion est actualisée dès que nécessaire et au moins une fois par an (en même temps que le document...
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19/11/2014 - ...
conventionnels issus des différentes annexes (autour de 1400 heures par an, contre 1607 heures pour le temps de travail légal). » Pas n’importe comment, prévient Bertrand Laisné, secrétaire fédéral de la CFDT...
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30/04/2009 - ...
mars 1966 (établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées) Article 16 - Annexe 6, article 9 CCN du 31 octobre 1951 (établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure...
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08/06/2011 - ...
, les lieux de travail et locaux annexes dans les bâtiments neufs ou rénovés doivent, sauf impossibilité technique due à l'environnement de l'établissement, être accessibles, quels que soient l'effectif...
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04/06/2014 - ...
est harmonisé. Elles sont conclues pour trois ans maximum. Un avenant et une annexe financière sont signés chaque année. En cours de convention, le dialogue de gestion entre les services de l’État et la structure...
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02/02/2011 - ...
: alimenter et héberger pour satisfaire les besoins élémentaires, accueillir, orienter et construire un parcours vers l'autonomie. » En savoir plus Annexe 1 à la circulaire du 16 juillet 2010 détaillant...
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