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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Fusionner en gardant son identité

30/06/2005 - ... . Les contrats de travail de la vingtaine de salariés ont été transférés, la convention collective maintenue, comme la législation l'impose. Quant au directeur de l'Amsad, proche de la retraite, « il a préféré...
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Entretien Avec Florent Gueguen (Fnars) - “Les jeunes sont les plus fragilisés par la crise”

03/04/2013 - ... de l’hiver, nous demandions un diagnostic territorial à 360 ° couvrant l’ensemble des situations de mal-logement. Pour le moment, cela ne concerne que les publics hébergés dans le cadre des places hivernales...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement des établissements - Crédits 2012 pour les investissements immobiliers

21/05/2012 - ... ne sont pas habilitées à l'aide sociale, à l'exception des accueils de jour et des pôles d'activités et de soins adaptés ; les opérations d'investissement immobilier réalisées dans le cadre d'une vente en l'état futur...

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L’expression de la religion au travail

09/09/2009 - ... sur l'interdiction des signes religieux à l'école. Pour l'heure, aucun cas litigieux n'a été recensé dans le secteur social et médico-social.Seul cadre réglementaire, une récente délibération de la Haute autorité...
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Protection de l'enfance - Les Sauvegardes se rapprochent de l'Uniopss

30/04/2007 - ... », affirme Jean-Jacques Andrieux. Une démarche de rassemblement - et un positionnement stratégique - que l'Unasea poursuit aussi dans le cadre de la Coordination nationale des associations de protection...
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Les avantages d'un groupement d'intérêt public

31/05/2005 - ... et pratiques différentes. Avec une durée de vie limitée, et une convention qui régit sa longévité, le GIP est apparu comme la formule ad hoc, malgré les limites d'une telle solution : « la loi impose...
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Établissements et services d'aide par le travail - Une prise en charge globale du handicap psychique

09/05/2012 - ... , Jean Marchon. Pour remplir ce rôle, le cadre doit donc se rapprocher le plus possible du milieu ordinaire (avec ses méthodologies, ses contraintes ou bien encore sa hiérarchie). Ce tout en tenant compte...
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Temps partiels - Un régime d’exceptions

05/10/2016 - ... . Les employeurs plaidaient pour que les salariés travaillant dans le cadre de l'accord de modulation signé en 2006 (soit une majorité d'entre eux) ne bénéficient d'aucune majoration de leur rémunération...
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Qualification des directeurs, un texte a minima

31/03/2007 - ... et de responsable d'unité d'intervention sociale (Caferuis), la qualification référence des cadres intermédiaires, inscrite au niveau II du RNCP. Un décret qui fait « flop » Quelle logique aurait dû normalement...
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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Adaptation aux besoins des usagers - Quand l’accès au logement permet de resocialiser

03/05/2017 - ... naturellement à l’appel d’offres de l’agence régionale de santé (ARS). Mais devra revoir certains éléments de son fonctionnement pour respecter le cadre imposé (composition de l’équipe, seuil critique...