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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Le nouveau modèle des unités d’enseignements élémentaires autisme

12/09/2019 - ... bénéficiant d’un appui renforcé du médico-social (assuré par un établissement ou service autorisé) et dont les modalités de coopération sont prévues dans le cadre d’une convention.  Instruction...

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Convention collective nationale du 15 mars 1966 - Une politique salariale réduite à néant

04/05/2011 - ... Contexte budgétaire oblige. La réunion du 15 avril relative à la politique salariale dans la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) n’a abouti à aucune proposition...

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Profil - Les médiateurs familiaux renouent le dialogue

04/12/2024 - ... la déjudiciarisation de la vie familiale. D’abord, il s’agit de comprendre les liens, ce qui a permis de construire une famille. Ce, sans aller autant en profondeur que dans le cadre d’une thérapie de couple puisque...

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En bref - Un moratoire décrété sur la capacité d’accueil des adultes handicapés en Belgique

28/01/2021 - ... réunie en application de l’accord cadre franco-wallon de 2011. "Il sera suivi, sur le plan qualitatif, du déploiement du conventionnement prévu dans le cadre de la LFSS pour 2020, afin de garantir...
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Piloter

Vacances pour tous ? - Handicap : des séjours à coût zéro pour les familles

01/07/2025 - ... d’inclusion (PTI) [1] de Coutras (Gironde), Handirépit24 est né d’un appel à manifestation d’intérêt de l’agence régionale de santé (ARS) Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de la déclinaison régionale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Troubles du neuro-développement - Guider la création des plateformes d’orientation et de coordination

22/08/2019 - ... Comment mettre en œuvre les plateformes d’orientation et de coordination, dans le cadre du parcours de bilan et d’intervention précoce pour les enfants avec des troubles du neuro-développement (TND...

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En bref - Lancement national du parcours coordonné renforcé "enfance protégée"

30/04/2026 - ... Le parcours coordonné renforcé "enfance protégée" entre dans le droit commun. Issu des expérimentations "Santé protégée" et "Pégase" menées dans le cadre de l’article 51, le dispositif, dont...

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Gérer

Droit du travail - Semaine de quatre jours : comment franchir le pas ?

03/01/2024 - ... s’effectuer de manière unilatérale, dans le cadre de la fixation des plannings de travail. L’employeur doit toutefois s’assurer que les dispositions conventionnelles applicables ne comportent...

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En bref - Un outil d’auto-évaluation pour prévenir le risque suicidaire en établissement

29/01/2026 - ... Le ministère de la Santé diffuse une grille d’auto-évaluation réalisée dans le cadre de la feuille de route "Améliorer la sécurité des patients et des résidents" 2023-2025, afin d'accompagner...
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En bref - Des boîtes à outils pour s’emparer de l’IA

06/11/2025 - ... professionnel se saisisse des préconisations pour répondre au mieux à ses besoins. Ce, en expérimentant et en s’assurant, dans le cadre d’une pratique en service social et médico-social, que la gouvernance...
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