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146 résultats pour votre recherche "organismes habilités"


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En bref - Évaluation externe des ESSMS : des débuts plus que timides

10/11/2011 - ... mandats conclus, quelque 700 évaluations avaient déjà été réalisées. Enfin, au 10 juillet 2011, 687 organismes habilités avaient adressé leur rapport d'activité à l'Anesm. ...
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Hygiène et sécurité - Comment délivrer des médicaments en Caarud ? 

31/10/2017 - ... là, les directeurs de Caarud peuvent se préparer aux différentes formalités imposées par les textes pour délivrer les médicaments. 1  Les personnes habilitées Si la détention, le contrôle et la gestion des médicaments...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Procédures administratives - De nouvelles exceptions au principe « silence vaut acceptation »

18/11/2015 - ... Les demandes adressées aux collectivités territoriales, organismes de sécurité sociale ou structures chargées d'une mission de service public administratif se voient appliquer, depuis le 12 novembre...

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Administratif et juridique - Sécuriser ses contrats avec ses prestataires

04/12/2019 - ... de l’organisme habilité à la date d’exigibilité pour les six derniers mois échus. Si le cocontractant emploie des salariés, le document doit en indiquer le nombre, ainsi que le montant des rémunérations brutes...
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Spécial évaluations interne et externe - Édito

04/09/2013 - ... du choix de l’organisme habilité le plus pertinent… Les 18 mois qui viennent ne seront pas de trop. Les troupes sont-elles en ordre de marche ? Obligation légale instaurée il y a un peu plus de dix ans...
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Administratif et juridique - Préparer, organiser et suivre un séjour de rupture

05/10/2016 - ... , président et cofondateur de la fédération Oser.  La plupart des organismes recensés par Oser ont le statut de lieux de vie et d’accueil (LVA). Tous sont habilités ASE, et deux disposent de la double...
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Fiche pratique - Le DPC, mode d’emploi

05/06/2013 - ... par un organisme enregistré auprès de l’organisme gestionnaire du DPC (OGDPC) et habilité par la commission scientifique de la profession. 1 600 organismes sont actuellement reconnus, dont 1 038 pour les seuls...
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Reportage - Une mission reloge les aînés sans domicile

01/09/2021 - ... , les centres d’hébergement et les organismes débiteurs, mais nous nous sommes rendu compte qu’il manquait un lien. » Trouver la perle rare Un maillon constitué aujourd’hui par la mission, inspirée d’une...
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Évaluation externe - Un Esat certifié à l’avant-garde

10/11/2010 - ... . Une démarche anticipée « Avec le service qualité de la Mutualité, dès 2009, nous avons recueilli des informations sur plusieurs organismes habilités », se souvient Ezio Casagrande. Au rang des critères...
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GRH - Face aux maladies chroniques invalidantes

07/02/2018 - ... également être dévolue à tout collègue avec lequel la personne se sent en confiance, dès lors qu'il est porteur d’un mandat identifié. Les organismes habilités peuvent aussi mettre à disposition un référent...
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