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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Transporter des enfants en toute sécurité

31/07/2008 - ... , un des transporteurs, leur assure une formation régulière dans le cadre d'une démarche qualité. Cela présente également l'avantage de ne pas nous soucier de l'aménagement des véhicules. Mais nous ne pouvons...
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Administratif et juridique - Mener un contentieux en matière d’appel à projets

04/11/2014 - ... -1 Des incidences pour le titulaire de l’autorisation Dans le cadre du contentieux en annulation, l’organisme titulaire de l’autorisation contestée est, en principe, appelé à intervenir au soutien...
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Organiser les élections professionnelles

31/07/2009 - ... , un procès-verbal de carence est établi. Le rôle du bureau Un bureau de vote est constitué pour chaque collège électoral (cadres, non-cadres). Sa composition est en principe fixée par le protocole et s'inspire...
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Prévenir les troubles musculo-squelettiques

31/05/2008 - ... dans un même service, le rôle des cadres est essentiel : sensibilisés, ils seront à même d'informer la direction le plus en amont possible, avant même le médecin du travail. « Il faut savoir ne pas traiter...
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Fiche pratique - Le bon évaluateur externe

07/09/2011 - ... de l'organisme habilité est réalisée dans le cadre habituel des procédures de mise en concurrence, et pour les établissements publics, dans le respect des règles du Code des marchés publics » (3). Le document...
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Gouvernance associative - Le pouvoir d’initiative des directeurs généraux

06/07/2011 - ... ceux figurant au Rome. Dans le cadre des recrutements, mais aussi à l'occasion de l'élaboration du document unique de délégations (DUD), le recours à d'autres référentiels métier peut être utile...

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Entretien avec la philosophe Caroline Guibet Lafaye - « L'injustice, un sentiment social et culturel »

03/09/2014 - ... dans des situations difficiles vont penser qu’il y a pire qu’eux ; des cadres témoins de discriminations vont ressentir un fort sentiment d’injustice. Par ailleurs, même si on observe depuis quelques années...
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Parcours des personnes handicapées - À chacun une solution

29/08/2014 - ... médico-sociaux (ESMS). Ce, pour répondre aux situations complexes de personnes, en leur présence, dans le cadre de « groupes opérationnels de synthèse ». « L’ambition est de passer de la logique...

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Fiche pratique - Des partenaires pour vos événements

08/06/2011 - ... de l'activité et des valeurs de la structure, ou bien avec lesquelles celles-ci a des contacts privilégiés », conseille Marie-Paule Barbier, cadre kinésithérapeute au centre de réadaptation fonctionnelle...
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Je resterai proche des acteurs de terrain

30/09/2008 - ... la montée en charge progressive du processus de conventionnement pour la médicalisation des établissements. Le grand chantier de l'automne sera le projet de loi sur le 5e risque. La Caisse sera-t-elle érigée...
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